La souffrance en Droit pénal et procédure pénale

• Auteur / Autrice : Lucas Jeannot
• Direction : Patrick Morvan
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit pénal
• Date : Inscription en doctorat le 07/11/2016
• Etablissement(s) : Université Paris-Panthéon-Assas
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)

Résumé

La souffrance, c'est-à-dire les maux et douleurs affectant la personne ayant subi un dommage physique, matériel ou moral, à l'instar de la victime d'une infraction, est au c?ur du Droit pénal et de la procédure pénale. Dans le contexte actuel de renforcement de la place de la victime dans le procès pénal, le législateur et le juge pénal font de plus en plus référence à la notion de souffrance, pourtant subjective. Les dispositifs législatifs et réglementaires tendant à reconnaître la victime comme un être en souffrance se multiplient au point de consacrer des "droits des victimes". L'objectif de cette thèse est d'étudier la façon dont le Droit pénal et la procédure pénale prennent en compte celle des victimes. Cette tendance, en dépit de la tradition pénaliste centrée sur l'auteur de l'infraction, témoigne d'une transformation de cette branche du Droit. Les enjeux juridiques de l?appréciation, de l?évaluation et de la reconnaissance de cette souffrance par les acteurs du processus judiciaire sont théoriques mais également pratiques. Cette thèse a pour but de mêler une réflexion doctrinale approfondie sur cette notion avec une analyse de la réalité concrète de la souffrance des victimes saisie par le Droit.