Patrick Morvan
Patrick Morvan a rédigé la thèse suivante :
Le principe de droit privé
par Patrick Morvan sous la direction de Jean-Louis Sourioux - Paris 2
Droit privé
Soutenue en 1997
Patrick Morvan dirige actuellement les 6 thèses suivantes :
Violences faites aux femmes : la diversité culturelle saisie par le droit.
par Gabrielle Villeneuve sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit privé
En préparation depuis le 03-12-2018
Le droit de la radicalisation : conséquences juridiques du djihadisme
par Francois Boursaus sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit pénal
En préparation depuis le 01-10-2017
L'obligation de sécurité de l'employeur : étude de droit comparé
par Marjolaine Auzanneau sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit social
En préparation depuis le 17-11-2016
La souffrance en Droit pénal et procédure pénale
par Lucas Jeannot sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit pénal
En préparation depuis le 07-11-2016
Nouvelles technologies et risque social
par Kim Boyer sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit social
En préparation depuis le 13-10-2016
La mutualisation
par Florian Lamiot sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit social
En préparation depuis le 19-09-2013
Patrick Morvan a dirigé les 15 thèses suivantes :
La preuve en droit fiscal répressif : mise en forme du droit de la répression fiscale
par Amadou Maidagi Ayi sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit privé
Soutenue le 22-11-2018
Le djihadisme, aspects juridiques et criminologiques
par Thierry Toutin sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit privé
Soutenue le 30-11-2017
La formation continue des salariés en droit social : contribution à l’étude d’une nouvelle assurance sociale.
par Cyril Tchanon sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit social
Soutenue le 29-11-2017
La protection sociale des fonctionnaires : étude critique d’un régime spécial
par Luc Pierron sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit privé
Soutenue le 03-11-2016
La pénibilité au travail
par Morgane Perot sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit social
Soutenue le 19-06-2013
La clause
par Diane Gosset-Bouessel du Bourg sous la direction de Patrick Morvan - Rennes 1
Droit
Soutenue en 2012
Les retraites professionnelles
par Marie Martini sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit privé
Soutenue le 15-12-2011
Le portage salarial
par Benjamin Kantorowicz sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit privé
Soutenue le 30-11-2011
L'opération de prévoyance
par Pauline Klein sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit privé
Soutenue le 18-10-2011
L'infraction composite : essai sur la complexité en droit pénal
par Laurent Rousvoal sous la direction de Patrick Morvan - Rennes 1
Droit
Soutenue en 2011
Les avantages sociaux des dirigeants d'entreprise
par Jean de Calbiac sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit social
Soutenue en 2010
La réinsertion et l'exécution de la peine d'emprisonnement : essai d'analyse contractuelle
par Sophie Brassier sous la direction de Patrick Morvan - Rennes 1
Droit
Soutenue en 2007
Essai sur la théorie de la culpabilité
par Hélène Py-Lebrun sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit pénal
Soutenue en 2007
De la distinction entre le régime de la délivrance conforme et le régime de la garantie des vices cachés dans la vente : étude comparée entre le droit français et le droit libanais
par Mohamad Chéhab sous la direction de Patrick Morvan - Rennes 1
Droit
Soutenue en 2006
L'arbitrage et les contrats pétroliers dans le monde arabe
par Ahmad Al-Majali sous la direction de Patrick Morvan - Paris 2
Droit privé
Soutenue en 2004
Patrick Morvan a été président de jury de la thèse suivante :
Les revirements de jurisprudence de la Cour de cassation
par Bérengère Cagnon sous la direction de Pascale Deumier - Lyon
Droit mention droit privé
Soutenue le 21-09-2018
Patrick Morvan a été rapporteur des 8 thèses suivantes :
Les revirements de jurisprudence de la Cour de cassation
par Bérengère Cagnon sous la direction de Pascale Deumier - Lyon
Droit mention droit privé
Soutenue le 21-09-2018
Libertés, Droit, Désordres : les violences émeutières dans l'espace urbain, dynamique des phénomènes et organisation de la réponse sociale
par Didier Joubert sous la direction de Xavier Pin - Lyon
Droit privé
Soutenue le 03-07-2017
Le visa en cassation civile
par Adrienne Callejas sous la direction de Jean-Louis Bergel et de Jean-Yves Chérot . - Aix-Marseille
Droit privé
Soutenue le 15-05-2017
La fraude en droit de la protection sociale
par Kristel Zarli Meiffret Delsanto sous la direction de Alexis Bugada et de Dominique Bailleux . - Aix-Marseille
Droit privé
Soutenue le 15-12-2016
La flexicurité : approche du droit français
par Esme Boni sous la direction de Danielle Corrignan-Carsin - Rennes 1
Droit
Soutenue le 19-12-2014
Restructurations et droit social
par Magali Gadrat sous la direction de Gilles Auzero - Bordeaux
Droit privé
Soutenue le 09-12-2014
Le statut social des dirigeants de sociétés
par Annabelle Turc sous la direction de Gérard Vachet - Lyon 3
Droit des affaires
Soutenue le 14-10-2014
Essai d’une théorie générale des droits de la défense
par Yannick Capdepon sous la direction de Jean-Christophe Saint-Pau - Bordeaux 4
Droit
Soutenue le 21-09-2011
Patrick Morvan a été membre de jury des 7 thèses suivantes :
La criminalistique et le procès pénal
par François Daoust sous la direction de Philippe Conte - Paris 2
Droit pénal
Soutenue le 17-01-2018
Les lois symboliques. Une étude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique
par Octavie Laroque sous la direction de Pierre-Yves Gautier - Paris 2
Droit privé
Soutenue le 26-10-2017
L’ordre juridique mafieux : étude à partir du cas de l’organisation criminelle colombienne des années 1980 et 1990
par Diana Milena Villegas Santiago sous la direction de Nicolas Molfessis - Paris 2
Droit privé
Soutenue le 07-12-2016
La protection sociale du sportif salarié
par Xavier Aumeran sous la direction de Gérard Vachet - Lyon
Droit prive
Soutenue le 07-04-2016
Le discernement en droit pénal
par Frédérick Petipermon sous la direction de Didier Rebut - Paris 2
Droit privé
Soutenue le 10-12-2014
Les bandes organisées en milieu urbain aujourd'hui
par Thomas Desrousseaux sous la direction de Stamatios Tzitzis - Paris 2
Droit privé
Soutenue le 17-06-2014
Les relations des caisses de sécurité sociale avec l'ensemble des entreprises : contribution à l'étude d'un processus de contractualisation
par Marlie Michalletz sous la direction de Bernard Teyssié - Paris 2
Droit social
Soutenue le 24-11-2012
