L'organisation du travail.

par Théo Olivier

Projet de thèse en Droit Privé

Sous la direction de Franck Heas.

Thèses en préparation à Nantes Université , dans le cadre de Ecole doctorale Droit, Economie-Gestion, Sociétés, Territoires (Nantes) depuis le 01-11-2013 .

Résumé

Appliquée au travail, l’organisation du travail trouve une définition binaire, désignant à la fois les mécanismes structurels de l’entreprise mais aussi les normes encadrant cette structure. En dépit de dimensions multiples, le concept d'organisation du travail apparaît singulier au regard du droit du travail. Les disciplines économiques et sociologiques ont particulièrement œuvré en la matière, en ce qui concerne la recherche de productivité. L’organisation du travail a, au cours de l’histoire du droit du travail, conditionné le passage d’un monde du travail à un autre. Le Code du travail prévoit des dispositions portant sur le temps de travail, l’organisation du poste de travail, et les conditions de travail ou la santé, sans considérer globalement la notion d’organisation du travail. Néanmoins, il est possible de trouver des applications se rapportant à l’organisation du travail et mettant la notion en relief tels que les nouvelles formes d’organisation du travail et du domaine de la santé. L’impact de l’organisation du travail, trouve des applications juridiques sur l’ensemble des aspects sanitaires : les risques psychosociaux, la santé mentale et l’intégrité physique des travailleurs se trouvent conditionnés par l’organisation du travail. Pendant longtemps, « le patron est à la fois législateur, juge et percepteur de son propre profit ». Mais aujourd’hui, quelle place reste t-il au pouvoir discrétionnaire de direction de l’employeur en matière d’organisation du travail ? Est-il libre d’insuffler sa propre organisation à son entreprise ? Quelles sont les limites de son pouvoir discrétionnaire ?

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