Thèse soutenue

La propriété intellectuelle vue sous le prisme de la liberté d'expression en Europe

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Auteur / Autrice : Elena Izyumenko
Direction : Christophe Geiger
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Propriété intellectuelle
Date : Soutenance le 15/12/2020
Etablissement(s) : Strasbourg
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (Strasbourg)
Jury : Président / Présidente : Peggy Ducoulombier
Examinateurs / Examinatrices : Pamela Samuelson
Rapporteurs / Rapporteuses : Jonathan Griffiths, Martin Senftleben

Résumé

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Ce travail étudie, de manière systématique, si la réglementation de la propriétéintellectuelle en Europe peut (ou même devrait) être conçue comme une réglementationde l'expression. Cette étude examine notamment si les droits des utilisateurs de propriétéintellectuelle ainsi que ceux des titulaires de propriété intellectuelle peuvent être fondéssur la liberté d'expression, et si les créations protégées par la propriété intellectuellepeuvent être conçues non pas comme une propriété ou un investissement, mais plutôt, etavant tout, comme un discours. L'objectif d'une telle analyse est d'établir le degré et lamanière dont le droit à la liberté d'expression informe déjà et devrait informer davantageles règles de protection de la propriété intellectuelle en Europe et ses limites.