Le droit de la responsabilité civile à l'épreuve des régimes spéciaux

par Hélène Guiziou

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Jean-Sébastien Borghetti.

Thèses en préparation à l'Université Paris-Panthéon-Assas , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) depuis le 29-09-2011 .

Résumé

Le spectre des régimes de responsabilité civile semble avoir connu une expansion ininterrompue depuis la deuxième moitié du XXe siècle, marquée par la multiplication des régimes spéciaux de responsabilité. Ces nouveaux régimes s'écartent souvent des distinctions traditionnellement admises par notre droit de la responsabilité civile, et tout particulièrement la distinction entre les deux ordres de responsabilité. Apparemment isolés et sui generis, les régimes spéciaux semblent donc remettre en question la structure du droit de la responsabilité. Il s'agit dès lors de s'interroger sur leurs conséquences, tant sur le droit spécial que sur le droit commun. Ainsi, ces régimes spéciaux pourront être envisagés tour à tour comme une solution apportée, au cas par cas, aux insuffisances des distinctions admises, comme l'avancent certains auteurs, et comme une aberration, symptôme des difficultés rencontrées par le droit de la responsabilité civile.

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