La juste adaptation des modes de résolution des conflits face à la diversité du contentieux civil. Penser la justice civile au pluriel.

• Auteur / Autrice : Coline Mayaudon
• Direction : Cécile Chainais
• Type : Projet de thèse
• Discipline(s) : Droit
• Date : Inscription en doctorat le 01/09/2023
• Etablissement(s) : Université Paris-Panthéon-Assas
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit privé (Paris)

Mots clés

Mots clés libres

Procédure civile

Droit processuel

Mode alternatif de règlement des conflits

Proportionnalité

Contentieux

Justice

Résumé

Le projet de recherche a pour ambition de repenser la pluralité des modes de règlements des conflits en matière civile, de manière à permettre leur développement et leur parfaite adéquation avec la diversité croissante du contentieux civil. La justice civile contemporaine voit en effet se développer, de manière touffue, à la fois les modes juridictionnels – public ou privé (avec l’arbitrage), mais également non juridictionnels et négociés de résolution des conflits. Dans le même temps, la spécialisation du droit conduit à voir se développer des branches de plus en plus spécialisées, mais aussi des types de conflits différents, qui se prêtent à des modes de résolution eux-mêmes divers. La présente étude entend repenser la pluralité des modes de résolution des conflits de manière à parvenir à un système de justice civile qui soit le plus adapté à la diversité des contentieux en matière civile et à leur particularité. Elle s’efforcera de penser cette question de manière globale et cohérente, en s’attardant non seulement, de manière statique, sur les différents modes de règlement des conflits existant et sur leur meilleure adaptation aux différents types de contentieux, mais également, de manière plus dynamique, à l’articulation et aux passerelles potentielles à établir entre les différents types de résolution, de manière à faire advenir, à tout moment de l’évolution d’un litige, le traitement le plus adéquat à sa résolution.