Le renouveau du dialogue social

par Elisa Benony

Projet de thèse en Droit social

Sous la direction de Lydie Dauxerre.

Thèses en préparation à l'Université Paris-Panthéon-Assas , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....) depuis le 06-10-2020 .

Résumé

Depuis le début des années 2000, les réformes ayant pour objet le dialogue social se succèdent. La crise sanitaire liée à la propagation de la Covid-19, conjuguée au changement de gouvernement en 2022, risque de précipiter l'évolution, voire la révolution, du dialogue social. L'ensemble des réformes déjà menées attestent du fait que le dialogue social d'hier est révolu et qu'un nouveau modèle est en construction : sa place, ses acteurs, a fortiori sa philosophie sont porteurs de renouveau. L'étude du renouveau du dialogue social concentre autant d'enjeux théoriques que pratiques : les premiers s'articulent non seulement autour du concept même de dialogue social mais aussi de la disparition permise du double canal de représentation du personnel et les conséquences afférentes; les seconds s'articulent autour de l'entreprise dont le dialogue social a vocation à devenir un outil privilégié de gestion et par lequel les représentants du personnel sont érigés en véritable partenaires de l'employeur. Repensé, le dialogue social se voit recentré parmi les sources du droit du travail; il est largement décentralisé au niveau de l'entreprise qui devient la pierre angulaire de la négociation collective. En outre, il se métamorphose : de nouvelles figures l'incarnent en même temps qu'est rendue possible une réduction du champ d'action des acteurs traditionnels de la représentation du personnel, la négociation collective jouant un rôle prépondérant dans ce bouleversement. Cette étude a vocation à dessiner le dialogue social de demain sous l'angle de la négociation collective et des liens étroits qu'elle entretient avec les instances représentatives du personnel.

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