Égalité et inclusion en droit du handicap

par Théo Lenoble

Projet de thèse en Droit Privé

Sous la direction de Nicolas Cayrol et de Farida Arhab-Girardin.

Thèses en préparation à Tours , dans le cadre de Sciences de la Société : Territoires, Economie, Droit - SSTED , en partenariat avec Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire (Tours) (laboratoire) depuis le 10-12-2020 .


  • Résumé

    L'égalité et l'inclusion sont des priorités dans le domaine du handicap. Pour les personnes handicapées, il ne s'agit pas d'un simple débat théorique ou d'une question technique mais d'une réalité. Les politiques sur l'égalité et l'inclusion s'évaluent sur le terrain. L'inclusion est un concept défini par la sociologie et n'a aucun fondement théorique en droit. Il s'agirait de savoir comment elle s'incorpore dans ce corpus juridique et s'articule avec le principe d'égalité et le principe de non-discrimination. Le droit du handicap est devenu un droit comportant de nombreuses règles dans plusieurs domaines (protection sociale, droit du travail, droit de l'enfance, droit de l'urbanisme, etc…). Il est nécessaire d'articuler entre eux les différents développements de ce droit. Il s'agira de montrer que le droit du handicap poursuit simultanément deux buts : l'égalité et l'inclusion. Cette hypothèse mérite d'être vérifiée et ce qu'elle implique apprécié de manière critique : il n'est pas évident en effet que ces deux buts soient chacun parfaitement clairs et univoques, ni parfaitement complémentaires. Une clarification des notions d'inclusion et d'intégration s'impose notamment. Il s'agit aussi de s'intéresser aux moyens juridiques et matériels mis en œuvre pour atteindre ces buts et de s'assurer de leur adéquation. S'il apparaît un décalage entre les fins et les moyens, il s'agira de proposer des règles plus adaptées à la diversité des situations concrètes. La méthode pour cette recherche en droit devra être enrichie de mises en perspective avec les sciences auxiliaires du droit : histoire, sociologie et psychologie.

  • Titre traduit

    Égalité et inclusion en droit du handicap


  • Résumé

    L'égalité et l'inclusion sont des priorités dans le domaine du handicap. Pour les personnes handicapées, il ne s'agit pas d'un simple débat théorique ou d'une question technique mais d'une réalité. Les politiques sur l'égalité et l'inclusion s'évaluent sur le terrain.