La valorisation de la recherche scientifique : histoire et droit

par Antoine Jarlot

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Olivier Descamps et de Catherine Puigelier.

Thèses en préparation à l'Université Paris-Panthéon-Assas , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) depuis le 30-09-2019 .

Résumé

La valorisation de la recherche scientifique est un thème interdisciplinaire sur lequel le droit a vocation à intervenir sur bien des aspects. Il intervient au stade de la régulation de la recherche, en protégeant l'intégrité scientifique. Il porte également un regard sur le contenu de la recherche et de ses résultats. L'exemple le plus remarqué est celui de la recherche autour du corps humain. Cette protection du contenu vise à protéger l'ordre public. Le droit récompense aussi les chercheurs par les mécanismes de la propriété intellectuelle, en particulier à travers la délivrance de brevets. Le droit est alors parfois perçu comme envahissant pour les chercheurs. Toutefois, l'Histoire démontre qu'en l'absence de régulation suffisante par le droit, la recherche scientifique ne peut pas se développer correctement. Ainsi, si les mécanismes de la propriété intellectuelle, parfois controversés, ne sont pas mis en place, l'innovation ne peut être protégée que par le secret, qui est un frein pour la recherche scientifique. Par exemple, la porcelaine chinoise dont la recette était pratiquée dès le IIIème siècle n'a été découverte en Occident qu'à compter du XVIIIème siècle en raison du caractère secret de la recette. La valorisation de la recherche scientifique par le droit présente ainsi des rapports complexes dont l'évolution historique n'est pas sans impact sur le droit positif. Ce sont ces rapports que le présent projet de thèse vise à étudier.

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