Les théories de la validité comme théories du droit

Theories of validity as theories of law

Teorie della validità come teorie del diritto

• Auteur / Autrice : Chiara Di Marco
• Direction : Pierre Brunet, Gianluca Sadun Bordoni
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance le 06/06/2023
• Etablissement(s) : Paris 1 en cotutelle avec Università degli studi (Teramo, Italie)
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....)
• Partenaire(s) de recherche : Etablissement d'accueil : Università degli studi (Teramo, Italie)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ; 2001-....)
• Jury : Président / Présidente : Tommaso Greco
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Pierre Brunet, Gianluca Sadun Bordoni, Mario Sirimarco, Eleonora Bottini, Raphaël Paour
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Stéphane Bauzon, Fabio Macioce

Mots clés

Mots clés contrôlés

Langage juridique

Droit -- Philosophie

Effectivité et validité du droit

Mots clés libres

Validité

Catégorie fondatrice

Sens

Devoir-être

Réalismes juridiques

Néo-constitutionalisme

Positivisme juridique

Dichotomie

Validity

Foundational category

Meaning

Have to be

Legal realism

Neo-constitutionalism

Legal positivism

Dichotomy

Résumé

La validité est la dimension particulière du droit à travers le statut de validité, le droit s’oppose à l'être, qui s’exprime par la facticité l'existence effective. Par ailleurs, la validité est la catégorie à travers laquelle la pensée juridique sélectionne ses données, car c'est dans l’identification des critères de reconnaissance des normes du système que les théories et les conceptions du droit élaborent leurs différences respectives. Le choix d’un concept de validité spécifique détermine des perspectives d’analyse distinctes et contient déjà une définition donnée de la norme et du système juridique, ainsi qu’une certaine déclinaison du rapport entre le droit et la morale. La compréhension de la validité comme simple existence ne souligne que le profil formel de la conformité de la norme aux règles de production et, par conséquent, présuppose une signification de la norme comme norme-acte ou norme-disposition. Le concept de validité substantielle, en revanche, dans la mesure où il exige non seulement une correspondance formelle mais aussi une '’conformité" aux normes substantielles supérieures, véhicule une signification de la norme en tant que contenu de sens. La configuration d'une certaine notion de validité implique donc l'acceptation du principe qui fonde le système et la légitimation d'un certain droit positif. Tout cela indique que la notion de validité n’est pas neutre et évaluative, mais qu’elle est un concept chargé de sens et qu’elle incarne le manifeste programmatique d’une théorie juridique. Pour cette raison, le discours juridique en tant que discours sur l’ordre normatif du point de vue interne du système est pleinement connaissable à travers la catégorie de validité. Cette thèse propose d’examiner le discours juridique à la lumière de la notion de validité en tant que catégorie fondatrice, en identifiant les schémas théoriques possibles auxquels le concept de validité juridique peut se conformer. La définition de la validité devient le caractère diriment dans la définition et la systématisation théorique de ce complexe de positions et d’attitudes traduisibles avec le syntagme positivisme juridique, réalismes juridiques et néo-constitutionnalisme.

Validity is the particular dimension of law, through the status of validity, law is opposed to being, which is expressed by facticity, actual existence. Moreover, validity is the category through which legal thought selects its data, for it is in identifying the criteria for recognising system that theories and conceptions of law develop their respective differences. The choice of a specific concept of validity determines distinct analysis and already contains a given definition of the norm and the legal system, as well as a certain declension ot the relationship between the norm and the legal system. Understanding validity as mere existence only emphasises the formal profile of the conformity of the norm to the rules of production and, consequently, presupposes a meaning of the norm as norm-act or norm-disposition. The concept of substantial validity, on the other hand, insofar as it requires not only a formal correspondence but also a ’conformity' with higher substantive norms, conveys a system and the norm as a content of meaning. The configuration of a certain notion of validity thus implies the acceptance of the principle that founds system and the legitimisation of a certain positive law. All this indicates that the notion of validity is not neutral and neutral and avalutative, but that it is a concept charged with meaning and that it embodies the manifesto of a legal theory. For this reason, legal discourse as a discourse on the normative order from the internal point of view of the system is fully knowable through the category ot validity. This thesis proposes to examine legal discourse in the light of the notion of validity as a foundational category, by identifying the possible theoretical schemes to which the concept of legal validity. The definition of validity becomes the leading character in the definition and theoretical systematisation of this complex of positions and attitudes translatable with the legal positivism, legal realism and neo-constitutionalism.