La présidence des cours constitutionnelles. Etude comparée : Allemagne, Belgique, France et Italie.

par Hodabalo Tchilabalo

Projet de thèse en Droit Public

Sous la direction de Eric Sales.

Thèses en préparation à l'Université de Montpellier (2022-….) , dans le cadre de Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) , en partenariat avec CERCOP - Centre d'Etudes et de Recherches Comparatives Constitutionnelles et Politiques (laboratoire) depuis le 07-10-2019 .

mots clés

• Présidence
• Cours constitutionnelles
• Justice constitutionnelle

Résumé

Le présent projet de thèse porte sur la présidence des cours constitutionnelles. Il s'agit d'une étude comparée de quatre pays européens (l'Allemagne, la Belgique, la France et l'Italie). À ce stade de la réflexion, il existe trois pistes principales de recherche qui révèlent tout l'intérêt du sujet. Il s'agit premièrement de mettre en évidence le poids des présidents des cours constitutionnelles dans la vie institutionnelle des Etats. Ensuite l'étude consistera à rechercher et à quantifier l'influence de ces présidents sur la justice constitutionnelle en général et sur la jurisprudence constitutionnelle en particulier. L'étude devrait, enfin, permettre de dégager les grands traits d'une théorie générale de la présidence des cours constitutionnelles, capable de prendre en compte certains principes comme la séparation des pouvoirs ou l'indépendance de la justice constitutionnelle.

mots clés

• Presidency
• Constitutional courts
• Constitutional justice

Titre traduit

The presidency of constitutional courts. Comparative study: Germany, Belgium, France and Italy.

Résumé

This thesis project deals with the presidency of constitutional courts. It is a comparative study of four European countries (Germany, Belgium, France and Italy). At this stage of the reflection, there are three main lines of research that reveal the interest of the subject. The first is to highlight the weight of the presidents of constitutional courts in the institutional life of states. Then the study will look for and quantify the influence of these presidents on constitutional justice in general and on constitutional jurisprudence in particular. Lastly, the study should make it possible to identify the broad features of a general theory of the presidency of constitutional courts, capable of taking into account certain principles such as the separation of powers or the independence of constitutional justice.