La subrogation personnelle

par Pierre Boissan

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Laurent Leveneur.

Thèses en préparation à l'Université Paris-Panthéon-Assas , dans le cadre de École doctorale de droit privé (Paris) depuis le 01-10-2017 .

Résumé

Figure classique du régime général des obligations, la subrogation personnelle a su conquérir des pans entiers du droit spécial et de la pratique : à la singularité apparente de la notion, et l'unité de son régime, répond une pluralité de formes et d'utilisations. Affacturage, pratique des assurances, recours des tiers payeurs de prestations sociales et de la caution, ou encore prêts substitutifs, voilà autant d'exemples qui illustrent la vitalité du mécanisme. A la porte de cet édifice ancien vient aujourd'hui frapper la réforme du droit des obligations, qui fournit ainsi l'occasion de repenser cette opération, à la lumière du texte nouveau. Notre étude devra porter sur l'articulation des éclaircissements apportés par la réforme avec le reste du droit des obligations, mais aussi des droits spéciaux, la définition des notions nouvellement apparues, ou encore la concurrence probable avec des institutions elles aussi renouvelées telles que la cession de créance de droit commun. Le pragmatisme dont est marqué le régime de la subrogation, ne devra néanmoins pas décourager une étude plus globale de ses fondements et de son essence propre : l'exigence de cohérence, la recherche de la logique propre d'une institution en quête d'identité, tout à la fois modalité particulière de paiement et mécanisme translatif de créance, sont sans doute les clefs de sa prospérité future.

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