Thèse soutenue

La réparation en droit pénal - Etude comparative
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Auteur / Autrice : Nathalie Abou assi Sabbagh
Direction : Anne-Sophie Chavent LeclereMarie-Claude Najm
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit pénal et sciences criminelles
Date : Soutenance le 08/11/2019
Etablissement(s) : Lyon en cotutelle avec Université Saint-Joseph (Beyrouth)
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Lyon)
Partenaire(s) de recherche : Etablissement opérateur de soutenance : Université Jean Moulin (Lyon ; 1973-....)
Jury : Président / Présidente : Xavier Pin
Examinateurs / Examinatrices : Xavier Pin, Jean-Baptiste Perrier, Leila Saadé, Robert Cario
Rapporteurs / Rapporteuses : Jean-Baptiste Perrier, Leila Saadé

Résumé

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La notion de réparation est de plus en plus présente en droit pénal. Indépendamment de la réparation au sens civil du terme, la réparation évolue au cœur de mesures alternatives, communément appelées « troisième voie », et constitue parfois l’essence de certaines peines. La question de la place de la réparation en droit pénal est ainsi soulevée : la réparation est-elle une alternative à la justice pénale ou une composante de la justice pénale ? L’étude comparative des droits français, anglais et libanais apporte un éclairage intéressant à la question. Elle permettra d’analyser les différentes approches en matière de réparation et d’enrichir la réflexion sur la place de la réparation en droit pénal. Ainsi, dans une première partie, l’étude des manifestations de la réparation comme alternative à la justice pénale fait apparaître la réparation comme nouveau mode de réponse pénale. Dans une seconde partie, envisager la réparation comme une composante de la justice pénale permet de révéler des caractères propres à la réparation qui en font une notion autonome qui mérite d’être définie. La réparation pénale redéfinit ainsi aujourd’hui les contours de la justice pénale.