Lutte contre la contrefaçon en ligne en droit d'auteur comparé

par Leslie Amrane

Projet de thèse en Droit privé

Sous la direction de Alexandre Zollinger.

Thèses en préparation à Poitiers , dans le cadre de École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers ; 1993-....) , en partenariat avec Centre d'études sur la coopération juridique internationale (Poitiers ; 1995-....) (laboratoire) depuis le 18-08-2016 .

mots clés

• Droit d'auteur
• Droit comparé
• Numérique
• Nouvelles technologies
• Contrefaçon
• Téléchargement illégal

Résumé

Le droit d’auteur est amené à évoluer du fait de l’apparition des nouvelles technologies et des nouveaux moyens, à travers le numérique, de diffusion de la culture. Les solutions légales trouvées jusqu’à présent pour adapter le droit d’auteur à ce nouveau contexte manquent cependant d’efficacité. Il s’agirait de présenter la tentative d’évolution légale (et de la procédure, pour appliquer la loi), de grands pays tels que la France, le Royaume-Uni, les États-Unis et le Japon, à l’utilisation de ces nouvelles technologies en droit d’auteur. La thèse allie une perspective comparatiste et la présentation des évolutions légales ainsi que l’adaptation de la procédure, civile et pénale, pour faire appliquer la loi, et les rapports qu’entretiennent ces évolutions d’ordre procédural avec l’effectivité du droit, afin de voir comment pourrait évoluer le droit français.

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