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La propriété des formes créatives issues de la manifestation d’un sentiment religieux : étude de droit comparé, notamment franco-égyptien

par Yasser Omar Amine (Omar Amine Abouelnasr)

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Philippe Gaudrat.

Thèses en préparation à Poitiers , dans le cadre de École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers ; 1993-....) , en partenariat avec Cecoji - ea 7353, Laboratoire, Equipe de recherche, Laboratoire (laboratoire) depuis le 12-11-2015 .


  • Résumé

    Dans cet essai, nous nous sommes proposés de nous lancer autant dans une exploration de l’univers des différentes formes et/ou manifestations culturelles (créatives ou non) qui, puisant leur source dans la foi religieuse ou issues d’un sentiment religieux, sont susceptibles de nécessiter une protection par le droit de la propriété littéraire et artistique, que dans une opération d’identification et de qualification juridique (ou plutôt « pré-qualification ») desdites formes aux fins de déterminer la protection à laquelle elles peuvent prétendre, et ce, à partir d’une étude de droit comparé, notamment franco-égyptien, qui s’inscrit dans une approche comparée des religions. Ce voyage tant spirituel et intérieur que juridique nous a permis d’identifier et de cerner les différents types de formes d’inspiration religieuse ou spirituelle qui pourront prétendre à la propriété littéraire et artistique et celles qui ne pourront être protégées (si elles le sont) que par des procédés indirects, empruntés au droit commun de la responsabilité, qui peuvent présenter une voie subsidiaire et/ou complémentaire venant se substituer et/ou s’ajouter au recours à la propriété des créateurs et des investisseurs (copyright). L’analyse nous a conduit à distinguer intellectuellement entre deux types de formes pour en tirer les conséquences juridiques : d’une part, les « créations de forme nées d’une volonté de proclamer la Révélation » (Première partie) en tant que « formes divines », et d’autre part, les simples « manifestations formelles induites par l’intériorisation d’une pratique spirituelle » (Seconde partie) en tant que « formes spirituelles ou processuelles » dont les différences sont subtiles et interpellantes. Notre entreprise ne se présente pas comme une simple tentative purement théorique et analytique qui s’inscrit dans le prolongement de la théorie des formes sur laquelle s’est construit le droit d’auteur mais elle a pour ambition d’apporter des solutions cohérentes et pragmatiques aux problématiques soulevées ou peuvent être soulevées par les formes d’inspiration religieuse (divine ou spirituelle) qui peuvent susciter des doutes auprès des juridictions saisies de ces questions.

  • Titre traduit

    The property of creative forms resulting from the manifestation of a religious feeling : comparative Law Study, particularly Franco-Egyptian


  • Résumé

    In this essay, we propose launching ourselves as much into the exploration of the universe of different forms and/or cultural manifestations (creative or otherwise) which, drawing their source from religious faith or stemming from a religious sentiment, are likely to require protection by Literary and Artistic Property Law, only in an operation of identification and legal qualification (or rather "pre-qualification") of said forms for the purpose of determining the protection to which they may claim, and this, from a study of Comparative Law, in particular Franco-Egyptian, which is part of a comparative approach to religions. This journey, spiritual and internal as much as legal, has allowed us to identify and define the different forms of religious or spiritual inspiration that can claim Literary and Artistic Property protection and those that can only be protected (if they are) by indirect processes, borrowed from the Common Law of Responsibility, which can present a subsidiary and/or complementary way replacing and/or adding to the recourse to the property of creators and investors (copyright). The analysis led us to distinguish intellectually between two form types in order to draw the legal consequences: on the one hand, the "creations of form born of a desire to proclaim the Revelation" (First Part) as "divine forms", and on the other, the simple "formal manifestations induced by the interiorization of a spiritual practice" (Second Part) as "spiritual or procedural forms" whose differences are subtle and challenging. Our company does not present itself as a simple purely theoretical and analytical attempt which is in line with the extension of the Theory of Forms on which Author Rights is built, but rather aims to provide coherent and pragmatic solutions to the issues raised or may be raised by forms of religious inspiration (divine or spiritual) which may raise doubts in the courts hearing these issues.