Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Paris 1 (3)
  • Bordeaux (2)
  • Aix-Marseille 3 (1)
  • Bourgogne Franche-Comté (1)
  • Montpellier (1)
  • Nice (1)
  • Paris 10 (1)
  • Pau (1)
  • Strasbourg (1)
  • Universidad Externado de Colombia (Bogotá) (1)
  • Université Félix Houphouët-Boigny (Abidjan, Côte d'Ivoire) (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit (3)
  • Droit public (3)
  • Droit Public (1)
  • Droit privé (1)
  • Droit pénal et sciences criminelles (1)
  • Histoire du droit et des institutions (1)
  • Sciences juridiques (1)
  • Sciences juridiques. Droit privé (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (3)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (2)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (1)
  • École doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion (Nice) (1)
  • École doctorale Droit, Gestion, Economie et Politique (Dijon ; Besançon ; 2017-....) (1)
  • École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....) (1)
  • École doctorale sciences sociales et humanités (Pau, Pyrénées Atlantiques) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (12)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Cadiet Loïc (2)
    • Bottin Michel (1)
    • Lath Yédoh Sébastien (1)
    • Leblois-Happe Jocelyne (1)
    • Lecucq Olivier (1)
    • Milagros Koteich (1)
    • Niboyet Marie-Laure (1)
    • Ortolani Marc (1)
    • Pataut Étienne (1)
    • Platon Sébastien (1)
    • Porteilla Raphaël (1)
    • Renoux Thierry Serge (1)
    • Rousseau Dominique (1)
    • Rouyère Aude (1)
    • Viala Alexandre (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (12)

      Domaines :

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      12 thèses pour "Juge a quo"

      Droit

      Soutenue en 1995
      thèse soutenue
      Droit Public

      Soutenue le 24-11-2018
      thèse soutenue

      ...question prioritaire de constitutionnalité dans une perspective comparatiste – Le juge a quo juge du...

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      ...sentence (juge a quo) (A), et l’acte qui introduit véritablement l’appel moyennant recours au tribunal...

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      ...aggraver la peine prononcée par le juge a quo497. Ce dernier n’a pas compétence pour le faire. Si le...

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      ...interprétation. 794 Dans certains pays, comme au Burkina Faso ou au Benin, il revient au juge a quo, après avoir...

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      ...juge a quo des solutions provisoires qui s‟appliquent dans la foulée des décisions d...

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      Droit pénal et sciences criminelles

      Soutenue le 06-12-2013
      thèse soutenue

      ...correctionnel de Nanterre, faisant office de juge a quo. Par un jugement du 15 mars 2011, celui-ci a transmis la...

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      ...suivants et le juge a quo n’analyse plus la recevabilité de l’appel, conformément à l’article 1.010, § 3º...

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      ...d‘utilité pour le juge a quo lui-même. […] [L]oin de vouloir proposer à la Cour d‘étendre la...

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