Résultats 1 à 8

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Bordeaux (3)
  • Bordeaux 4 (1)
  • Montpellier (1)
  • Nancy 2 (1)
  • Poitiers (1)
  • Sorbonne Paris Cité (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit (2)
  • Droit privé (1)
  • Droit privé et Sciences Criminelles (1)
  • Droit privé et Sciences criminelles (1)
  • Droit privé et sciences criminelles (1)
  • Histoire du droit (1)
  • Sciences juridiques (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • DROIT (2)
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (2)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (1)
  • École doctorale SJPEG - Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (Lorraine) (1)
  • École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (7)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Saint-Pau Jean-Christophe (2)
    • Behar-Touchais Martine (1)
    • Da Ponte Antonio Carlos (1)
    • Danti-Juan Michel (1)
    • Hakim Nader (1)
    • Mainguy Daniel (1)
    • Nasr Philomène (1)
    • Seuvic Jean-François (1)
    • Soula Mathieu (1)
    • Trigeaud Jean-Marc (1)
    • Wicker Guillaume (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (8)

      Domaines :

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      8 thèses pour "Infraction impossible"

      Histoire du droit

      En préparation depuis le 09-09-2016
       thèse en cours de préparation

      .... cit., p. 857 à 866, n° 620. 2442 – Les avortements impossibles. Il y a infraction impossible quand...

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      Droit privé et sciences criminelles

      Soutenue le 10-12-2018
      thèse soutenue

      ...accepte de sanctionner l’infraction impossible par le biais de la tentative. Il est possible de contester...

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      ...savoir qu'elle est déjà morte. L'infraction impossible signifie que « son auteur ne pouvait pas la...

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      ...’exécution parfaite (qu’elle ait produit ses fruits ou non, comme il apparaît en cas d’infraction manquée et d’infraction...

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      Droit privé et Sciences Criminelles

      Soutenue le 08-12-2017
      thèse soutenue

      ...résultat escompté n’est pas atteint. La tentative permet également de réprimer l’infraction impossible, qui...

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      Sciences juridiques

      Soutenue le 20-11-2015
      thèse soutenue

      ...suffisamment puissant. Cet acteur de marché pourrait rendre la preuve de son infraction impossible à rapporter...

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