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Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Paris 2 (3)
  • Avignon (2)
  • Aix-Marseille 3 (1)
  • Paris 11 (1)
  • Paris Est (1)
  • Poitiers (1)
  • Université de Lorraine (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit privé (5)
  • Droit (2)
  • Sciences juridiques (2)
  • Sciences de l’information et de la communication (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • Droit, Europe et Société (1)
  • Ecole doctorale 483 « Sciences sociales » (1)
  • Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion (1)
  • École doctorale 537 « Culture et patrimoine » (Avignon) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (1)
  • École doctorale de droit privé (Paris) (1)
  • École doctorale, Sciences de l'Homme et de la Société (Sceaux, Hauts-de-Seine ; 1996-2015) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (9)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Gautier Pierre-Yves (3)
    • Bensamoun Alexandra (1)
    • Caron Christophe (1)
    • Frayssinet Jean (1)
    • Jacobi Daniel (1)
    • Lucas Henri-Jacques (1)
    • Maffre-Baugé Agnès (1)
    • Sirinelli Pierre (1)
    • Tafforeau Patrick (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (9)
    • Arts. Beaux-arts et arts décoratifs (1)

    Domaines :

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    10 thèses pour "Contrat d'auteur"

    Le contrat d'auteur en droit français et en droit international

    par Andree glancia Madinda migueli mbougou sous la direction de Patrick Tafforeau - Université de Lorraine

    Sciences juridiques

    En préparation depuis le 15-11-2018
     thèse en cours de préparation
    Droit

    Soutenue le 20-11-2008
    thèse soutenue
    Droit privé

    Soutenue le 13-12-2011
    thèse soutenue

    ...-4 du Code de la L’avant-contrat en droit des contrats dauteur 201 Chapitre 1. LES CONDITIONS AJOUTEES...

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    Sciences juridiques

    Soutenue le 19-11-2014
    thèse soutenue
    Droit privé

    Soutenue en 2001
    thèse soutenue

    ..., pour les frais de recherche et de dØplacements, remboursØs sur justificatifs, le solde en contrat d...

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