Résultats 1 à 10

Dates de soutenance :


Etablissements :

Valider et fermer
  • Bordeaux (6)
  • Paris 1 (5)
  • Toulouse 1 (4)
  • Lille 2 (2)
  • Montpellier (2)
  • Orléans (2)
  • Pau (2)
  • Aix-Marseille (1)
  • Antilles (1)
  • Bordeaux 4 (1)
  • Bourgogne Franche-Comté (1)
  • Grenoble (1)
  • La Rochelle (1)
  • Le Havre (1)
  • Limoges (1)
  • Nantes (1)
  • Paris 10 (1)
  • Paris 12 (1)
  • Paris 2 (1)
  • Paris Saclay (1)
  • Reims (1)
  • Rennes 1 (1)
  • Toulon (1)
  • Tours (1)
  • Università degli studi del Molise (1)
  • Université Laval (Québec, Canada) (1)

Etablissements :

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Disciplines :

Valider et fermer
  • Droit public (19)
  • Droit (8)
  • Droit privé (3)
  • Sciences juridiques (3)
  • Droit Public (2)
  • Droit privé et Sciences Criminelles (1)
  • Droit privé et sciences criminelles (1)
  • Droit privé. Droit maritime (1)
  • Science politique (1)
  • Sociologie, démographie (1)

Disciplines :

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Ecoles Doctorales :

Valider et fermer
  • École doctorale de droit (Pessac, Gironde) (7)
  • École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) (4)
  • École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....) (3)
  • École doctorale de droit public et de droit fiscal (Paris) (2)
  • École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille) (2)
  • École doctorale sciences sociales et humanités (Pau, Pyrénées Atlantiques) (2)
  • Droit et Science Politique (1)
  • Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence) (1)
  • Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (1)
  • Ecole doctorale Georges Vedel Droit public interne, science administrative et science politique (Paris) (1)
  • Ecole doctorale Sciences de l'homme et de la société (Orléans) (1)
  • Ecole doctorale Sciences de l'homme et de la société (Reims, Marne) (1)
  • Ecole doctorale droit et science politique Pierre Couvrat (1)
  • Ecole doctorale droit, science politique et philosophie (Rennes) (1)
  • Sciences de l'homme, des organisations et de la société (1)
  • École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (1)
  • École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers) (1)
  • École doctorale Droit, Gestion, Economie et Politique (Dijon ; Besançon ; 2017-....) (1)
  • École doctorale Littératures, cultures et sciences sociales (Caen ; ....-2011) (1)
  • École doctorale Sciences de l'Homme et de la Société (Sceaux, Hauts-de-Seine ; 2015-....) (1)
  • École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Orléans) (1)
  • École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Tours ; 1996-2018) (1)
  • École doctorale Sociétés méditerranéennes et sciences humaines. ED 509 (Toulon) (1)
  • École doctorale pluridisciplinaire (Pointe-à-Pitre ; 19..-2015) (1)
  • École doctorale sciences juridiques (Grenoble) (1)

Ecoles Doctorales :

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Langues :

Valider et fermer
  • français (40)

    Langues :

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    Directeurs de thèse :

    Valider et fermer
    • Terneyre Philippe (2)
    • Allemand Roselyne (1)
    • Allorant Pierre (1)
    • Auby Jean-Bernard (1)
    • Baumont Stéphane (1)
    • Bottini Fabien (1)
    • Boussard Sabine (1)
    • Bouvier Michel (1)
    • Cadiet Loïc (1)
    • Chaumette Patrick (1)
    • Daverat Xavier (1)
    • Deguergue Maryse (1)
    • Delas Olivier (1)
    • Delblond Antoine (1)
    • Delebecque Philippe (1)
    • Ferrier Nicolas (1)
    • Gaudemet Yves (1)
    • Gaudusson Jean de (1)
    • Grard Loïc (1)
    • Gros Manuel (1)
    • Haguenau-Moizard Catherine (1)
    • Halpérin Jean-Louis (1)
    • Jean-Pierre Didier (1)
    • Juen Philippe (1)
    • Julien Jérôme (1)
    • Kalflèche Grégory (1)
    • Kanté Babacar (1)
    • Kenfack Hugues (1)
    • Laidié Yan (1)
    • Lebreton Gilles (1)
    • Melleray Fabrice (1)
    • Mondou Christophe (1)
    • Monédiaire Gérard (1)
    • Muscat Hélène (1)
    • Mélin-Soucramanien Ferdinand (1)
    • Naim-Gesbert Éric (1)
    • Oudot Pascal (1)
    • Pontier Jean-Marie (1)
    • Priet François (1)
    • Ribot Catherine (1)
    • Rossetto Jean (1)
    • Sautonie-Laguionie Laura (1)
    • Tercinet Marcel-René (1)
    • Trigeaud Jean-Marc (1)
    • Van Lang Agathe (1)
    • Willemez Laurent (1)

    Directeurs de thèse :

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    Domaines :

    Valider et fermer
    • Droit (39)
    • Administration publique. Arts et science militaires (1)

    Domaines :

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    40 thèses pour "Clauses exorbitantes"

    Droit public

    Soutenue le 06-07-2012
    thèse soutenue
    Droit public

    Soutenue en 1995
    thèse soutenue

    ...service ou que des clauses exorbitantes du droit commun font défaut. Le juge administratif libanais, d...

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    Droit

    Soutenue le 19-11-2015
    thèse soutenue

    ...leurs usagers relèvent du droit privé, alors même qu’ils comporteraient des clauses exorbitantes du...

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    ...qualifier le contrat d’administratif en raison de clauses exorbitantes de droit privé. Enfin, le Tribunal...

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    ...l'intérêt général, il n'y aurait pas de clauses exorbitantes du droit commun351. Cependant, la...

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    Droit privé et Sciences Criminelles

    Soutenue le 26-11-2018
    thèse soutenue

    ...rapports avec les usagers, de clauses exorbitantes du droit commun, c’est-à-dire de clauses, qui...

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    ...privé : les clauses exorbitantes peuvent créer un déséquilibre entre les parties, ce qui ne peut être...

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    ...un "quasi-contrat" de fournitures contenant des clauses exorbitantes du droit commun, accepté par l...

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    Droit public

    Soutenue le 12-10-2018
    thèse soutenue

    ...’il contient des « clauses exorbitantes du droit commun », selon l’expression consacrée et devenue usuelle en...

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