Le corps absent du procès pénal : l’éclatement spatio-temporel de la parole et de l’image dans le procès pénal du XXIème siècle
Auteur / Autrice : | Cédric Trassard |
Direction : | Pierrette Poncela |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit privé |
Date : | Soutenance en 2011 |
Etablissement(s) : | Paris 10 |
Mots clés
Résumé
La société se transforme et la criminalité avec elle, les enjeux économiques s’immiscent dans le droit et la procédure pénale suit ces évolutions. La parole occupe toujours une place de premier ordre, mais le lieu et le moment de sa production ont changé. Dégradée, l’image du procès idéal prenant place dans une salle d’audience unique en présence des magistrats, des parties et du public. Dénaturée, l’oralité et ses vertus heuristiques dans l’administration de la preuve. La parole reproduite à l’audience de jugement tend à devenir singulière, le plus souvent cantonnée à l’enquête et l’instruction ou reproduite depuis un lieu distant. Le procès pénal peut dès lors être ici et ailleurs, en présence et en l’absence : on assiste à un véritable éclatement spatio-temporel de la parole et de l’image dans le procès pénal du XXIème siècle. Les mécanismes de protection des témoins anonymes et des collaborateurs de justice conduisent en effet inexorablement à un éclatement temporel de la parole et de l’image, et à une dégradation de l’administration orale et contradictoire de la preuve. La rupture de l’unité de lieu du procès pénal induite par le recours à la visioconférence révolutionne quant à elle non seulement le mode et le lieu de comparution des acteurs de procès pénal, mais aussi la publicité des débats.