La centralisation, les centralisateurs et la réforme de l’administration locale sous la monarchie de Juillet

Centralization, centralizers and local administration reform under the July Monarchy

• Auteur / Autrice : Florian Mellinger
• Direction : Éric Anceau
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire moderne et contemporaine
• Date : Soutenance le 22/06/2023
• Etablissement(s) : Sorbonne université
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Histoire moderne et contemporaine (Paris)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Sorbonne Identités, relations internationales et civilisations de l’Europe (Aubervilliers, Seine-Saint-Denis ; 2002-....)
• Jury : Président / Présidente : Olivier Dard
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Nadine Vivier, Arnaud Teyssier, Tiphaine Le Yoncourt
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Pierre Allorant, Alain Laquièze

Mots clés

Mots clés contrôlés

France -- 1830-1848 (Louis-Philippe)

Administration locale -- Réforme

19e siècle

Centralisation administrative

Mots clés libres

Centralisation

Administration locale

Monarchie de Juillet

Communes

Départements

Conseils généraux

Préfet

Droit administratif

Centralization

Local administration

July Monarchy

Communes

Départements

General councils

Arrondissement councils

Municipal councils

Résumé

Cette thèse analyse la réforme de l’administration locale des années 1830 et ses conséquences sur la centralisation, conception en plein essor au premier XIXème siècle, considérée comme l’application du principe hiérarchique au sein d’une pyramide d’exécution administrative unitaire. Elle se concentre dans un premier temps sur l’étude des théories et des parcours des théoriciens du pouvoir et de la science du droit administratif. Il s’agit de comprendre la façon dont ces théoriciens considèrent la centralisation et l’administration locale dans le contexte de la monarchie parlementaire. Elle aborde ensuite l’étude des débats parlementaires sur la réforme, avec les temps des lois de 1831 et 1833 et des lois de 1837 et 1838, mais aussi les débats hésitants des temps intermédiaires de 1833 à 1835. Elle révèle ainsi les positions des groupes politiques sur la réforme, les combinaisons parlementaires définissant la rédaction finale des textes et le sens de ces derniers, à l’aune de la centralisation, objet politique de ces débats. Enfin, cette thèse met en lumière ce qu’elle définit comme étant un écosystème centralisateur faisant de la centralisation un lieu neutre sous la monarchie de Juillet. Ainsi, elle étudie des vecteurs d’accompagnement de la réforme, tel qu’un écrit de vulgarisation critique, les instructions ministérielles qui la mettent en œuvre et une publication périodique philanthropique visant à diffuser les normes aux personnels locaux. Elle analyse la réception et le suivi de la réforme par la grande presse nationale. Elle livre enfin quelques éléments sociologiques sur les parlementaires qui l’ont débattue. Elle montre une progression de la centralisation sous la monarchie de Juillet, dans les normes comme dans les esprits.

This thesis analyses the reform of local administration in the 1830s and its consequences on centralisation, a concept that was in full swing in the first nineteenth century, considered as the application of the hierarchical principle within a unitary pyramid of administrative execution. It focuses initially on the study of the theories and paths of the theorists of power and of the science of administrative law. The aim is to understand how these theorists view centralisation and local administration in the context of parliamentary monarchy. It then turns to the study of the parliamentary debates on reform, with the times of the laws of 1831 and 1833 and the laws of 1837 and 1838, but also the hesitant debates of the intermediate times from 1833 to 1835. It thus reveals the positions of the political groups on the reform, the parliamentary combinations defining the final drafting of the texts and the meaning of the latter, in the light of centralisation, the political object of these debates. Finally, this thesis highlights what it defines as a centralising ecosystem making centralisation a neutral place under the July Monarchy. Thus, it studies the vectors accompanying the reform, such as a critical popularisation document, the ministerial instructions implementing it, and a philanthropic periodical aimed at disseminating the norms to local personnel. It analyses the reception and follow-up of the reform by the major national press. Finally, it provides some sociological elements on the parliamentarians who debated it. It shows a progression of centralisation under the July monarchy, in norms as well as in minds.