Thèse soutenue

La recherche médicale et la condition juridique des prélèvements d'origine humaine

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Auteur / Autrice : Jean-Édouard Antz
Direction : Antoine LecaGeorges Leonetti
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit public
Date : Soutenance le 08/12/2015
Etablissement(s) : Aix-Marseille
Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence)
Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Centre de droit de la santé (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) - Anthropologie bio-culturelle, droit, éthique et santé (Marseille)
: Etablissement français du sang - Centre national de la recherche scientifique (France ; 1939-....)
Jury : Président / Présidente : Jean-Philippe Agresti
Examinateurs / Examinatrices : Antoine Leca, Georges Leonetti, Jean-Philippe Agresti, Florence Faberon, Franck Petit, Caroline Raja
Rapporteurs / Rapporteuses : Florence Faberon, Franck Petit

Résumé

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Pour progresser sans cesse, guérir ou accroitre les connaissances, le prélèvement d’origine humaine devient le support de la recherche. Celui-ci réunit alors une diversité de réalités médicales et juridiques.De plus, l’évolution historique et médicale a transcendé la matérialité du corps pour devenir immatérialité de l’être. Le polymorphisme de l’objet le rend complexe et connexe à d’autres disciplines pour en déterminer ses fins. D’un tableau du prélèvement, il faut alors en dessiner les contours, les cadres pour en préciser les usages : sans structure pas d’ossature. Son intérêt dans la recherche comme sa nature rendent essentiel l’encadrement de son utilisation. De cette ambivalence de l’outil scientifique s’associe celle de l’outil juridique qui fonde l’équilibre dans son usage. Celui-ci doit s’accommoder. D’une part des nouvelles résonances juridiques du corps, marquées de la distanciation qui s’opère en fait en en droit entre le prélevé et le prélèvement. D’autre part des progrès de la science, dont les connaissances dépassent notre essence risquant de faire perdre alors à la société tout son sens