Thèse soutenue

La liberté de prendre des risques

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Auteur / Autrice : Hugo Barbier
Direction : Jacques Mestre
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé
Date : Soutenance en 2009
Etablissement(s) : Aix-Marseille 3

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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La réflexion juridique actuelle à propos de la liberté de prendre des risques semble être partout et nulle part à la fois. Partout car beaucoup des grands débats juridiques de notre temps, ceux relatifs au principe de précaution, au fonctionnement des marchés financiers ou à la portée de l'acceptation des risques dans le contrat et la responsabilité, portent en définitive sur la nécessaire conciliation à établir entre la liberté de prendre des risques et l'exigence actuelle de sécurité. Nulle part pourtant, car la liberté de prendre des risques demeure non formulée en droit. Ni le législateur, ni les juges n'emploient l'expression, ni même la doctrine. Contenue jusqu'à présent silencieusement dans les libertés personnelle, contractuelle ou d'entreprendre, elle pourrait être appelée à sortir de l'ombre à la faveur de la concentration du débat juridique autour d'elle. C'est en tout cas le sens de cette étude: donner au droit la mission de tracer le régime juridique de cette liberté, ses fondements, frontières, sanctions et récompenses, afin d'inciter aux prises de risque nécessaires à l'odre social et de dissuader celles excessives.