La réciprocité dans l'exécution des contrats synallagmatiques en droit privé français

Reciprocity in synallagmatic contract execution

• Auteur / Autrice : Juliette Thery-Schultz
• Direction : Alain Sériaux
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance en 2003
• Etablissement(s) : Paris 12

Mots clés

Mots clés contrôlés

Exécution (droit)

Contrats

Résumé

La réciprocité peut être définie comme un principe d'action symétrique. Son étude apparaît intéressante dans l'exécution des contrats synallagmatiques, qui formalisent les échanges. Sur le sujet, l'explication causaliste domine. Les deux parties n'acceptent d'être débitrices que dans la mesure où elles sont créancières de la prestation réciproque. L'explication peut être incomplète : chaque cause produisant les mêmes effets, aucune place n'est laissée aux relations entre les parties. La réciprocité quant à elle ouvre champ à deux sortes d'analyses. La première est celle propre à l'échange, la seconde concerne le comportement respectif des parties. L'étude de la réciprocité évite ainsi l'écueil d'enfermer dans un système trop abstrait l'exécution de l'échange, qui est le fruit d'un conflit apaisé entre deux personnes aux relations propres.

Reciprocity can be defined as a symmetrical action principle. It appears interesting to look at it within the synallagmatic contract execution, which formalize the exchanges. The causalist explanation is the main one on that matter. The two parts only accept to be debtor as they are in credit of the reciprocal service. The explanation can be incomplete: each case produces the same effects, hence no room is left to the parties relationship. Reciprocity leads to two kinds of analysis: the first one is centered on exchange, then comes the behavior of the parts. Reciprocity investigation authorizes not to only consider the exchange execution as an abstract system. The exchange comes out of a smoothed conflict between two self-related entities.