Thèse soutenue

La protection pénale de la pudeur

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Auteur / Autrice : Franck Koubi
Direction : Roger Bernardini
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance en 2000
Etablissement(s) : Nice

Mots clés

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Résumé

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Etudier la pudeur en droit pénal exige au préalable de circonscrire une notion qui n'est plus utilisée par le Code pénal de 1994. La pudeur apparaît d'abord comme une sorte de honte ressentie devant les représentations du corps et les choses du sexe. La pudeur se définit aussi comme une crainte de l'extériorisation d'un sentiment intime et intérieur. Dans ces deux premières formes, la pudeur est une attitude de protection de la personne. Elle est cette conscience de l'intimité de l'être et ce refus de tout ce qui peut le détruire ou le prostituer. Mais la pudeur est également une fleur des moeurs ou une sûreté pour les bonnes moeurs. Elle est une vertu ayant pour fonction de défendre des valeurs collectives. La pudeur recouvre en ce sens le domaine de la morale sexuelle. Cette thèse démontre que le droit pénal, respectant les nuances sémantiques de cette notion, protège ces deux formes distinctes de pudeur.