Wind of change : on the use of patents in the wind power industry

Wind of change : de l’usage des brevets dans l’industrie de l’énergie éolienne

• Auteur / Autrice : Valentin Lignau
• Direction : Marc Baudry, Béatrice Dumont
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences Economiques
• Date : Soutenance le 08/02/2023
• Etablissement(s) : Paris 10
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Économie, organisations, société (Nanterre, Hauts-de-Seine ; 2000-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : EconomiX (Nanterre)
• Jury : Président / Présidente : Éric Langlais
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Marc Baudry, Béatrice Dumont, Éric Langlais, René Aïd, Dietmar Harhoff, Roman Arjona, Dominique Guellec
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : René Aïd, Dietmar Harhoff

Mots clés

Mots clés contrôlés

Politique de l'environnement

Pays de l'Union européenne

Industrie éolienne

Aspect économique

Brevets d'invention -- Droit européen

Mots clés libres

Brevets

Innovation bas-carbone

Politique environnementale

Eolien terrestre

Économie empirique

Patents

Low-carbon innovation

Environmental policy

Onshore wind power

Empirical economics

Résumé

L’étude de la relation entre brevets et progrès technique présente un intérêt à au moins deux égards. Elle permet d’apprécier si le système des brevets est un instrument efficace dans son rôle de catalyseur de l’innovation, mais apporte également une information sur la pertinence du recours aux données de brevets comme témoins de l’activité inventive des firmes. L’objectif de cette thèse est d’étudier cette relation dans le secteur l’énergie éolienne. La solution retenue par les pouvoirs publics en matière d’innovation verte est bien souvent le couplage entre une politique visant à inciter les agents économiques à s’engager dans le processus de R&D – un système de brevets s’inscrivant dans cette logique – et une politique visant à orienter cet effort de recherche vers des technologies propres. Le système des brevets a donc un rôle clé à jouer dans la réalisation des objectifs climatiques. Le premier chapitre aborde la question des usages dits stratégiques des brevets sous le prisme de la procédure d’opposition. Dans un deuxième chapitre, nous cherchons à distinguer par des techniques d’analyse sémantique les brevets relevant de l’innovation de produit et de procédé. Les deux chapitres suivants cherchent à apprécier si les firmes qui détiennent les brevets sont celles qui contribuent de manière effective au progrès technique. Le troisième chapitre s’intéresse à l’innovation de produit, et donc à la relation entre brevets et évolution dans les caractéristiques techniques des turbines. Le quatrième chapitre suit la même logique, mais se concentre sur l’innovation de procédé et la baisse du coût de la technologie. Finalement, rien n’indique que le système européen des brevets ne remplit pas sa fonction de catalyseur de l’innovation.

Studying the relationship between patents and innovation is worthwhile in at least two respects. First, it provides information about the efficiency of the patent system in ful- filling its original objective of promoting innovation. Second, it is informative about the relevance of relying on patent counts to proxy the inventive activity of firms. The purpose of this thesis is to analyze this relationship in the wind power sector. Low-carbon innovation policies usually imply generic policy instruments – such as a patent system – that are supposed to encourage firms to invest in the R&D process while directing technical change by relying on environmental policy instruments. In this regard, the patent system has a key role to play in achieving climate goals, both as a measure and a driver of a low-carbon innovation policy. The first chapter deals with the issue of “strategic” uses of patents through the prism of patent oppositions. Especially, it aims at assessing whether “misuses” of patents and oppositions are common practices in the field. The second chapter aims at distinguishing patents covering product and process inventions based on a semantic analysis of patents’ descriptions. The next chapters are both attempts to assess whether firms holding patents are those having actual contributions to technical change, but they differ in the way they capture these contributions. The third chapter focuses on product innovation and studies the relationship between patents and improvements in technical characteristics of turbines. The fourth chapter follows the very same logic but is interested in process innovation and the decrease in the cost of technology. Ultimately, there is no evidence that the European patent system fails in its objective of catalyzing innovation.