La dette en couple

Debt in couple

• Auteur / Autrice : Anaïs Vanel
• Direction : Bernard Vareille, Gulsen Yildirim
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences juridiques
• Date : Soutenance le 09/03/2022
• Etablissement(s) : Limoges
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences de la Société, Territoires, Sciences Économiques et de Gestion (Limoges ; 2018-2022)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (Limoges ; 2008-....)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Bernard Vareille, Gulsen Yildirim, Karl Lafaurie, Isabelle Dauriac
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Estelle Naudin, Jérémy Houssier

Mots clés

Mots clés contrôlés

Mariage -- Droit

Pacte civil de solidarité

Mots clés libres

Dette

Surendettement

Procédures collectives

Concubinage

Debt

Overindebtedness

Collective procedures

Cohabitation

Résumé

Vivre durablement à deux d’amour, d’eau fraîche... et, surtout, de dettes! L’insertion de la dette en couple –quelle qu’en soit la forme –n’est, en effet, jamais neutre. Les règles dont s’enveloppe la première, de sa naissance à son extinction, évoluent au contact du second. L’étude se consacre dès lors à (r)établir le rôle de cette mal-aimée dans l’histoire conjugale, en sorte de proposer une clé de compréhension de son régime juridique original à l’égard des créanciers et entre les débiteurs. À titre principal, la dette s’avère étonnement bénéfique : calibrant le degré d’association caractéristique des liens de couple, exauçant le besoin d’autonomie des partenaires de vie. Son régime bannit l’excès d’individualisme et l’asphyxie des individualités pour inscrire l’union dans le temps et promouvoir l’épanouissement de ses membres. Force pour la cellule conjugale, la dette y convie néanmoins ses deux principaux ennemis: le créancier et la dispute. Elle est donc apparue, à titre subsidiaire, comme sa faiblesse, quoique surestimée. La résistance financière des couples s’organise en amont, insertion contrôlée du risque, et en aval, remèdes à la réalisation du risque. Le régime de la dette canalise encore les tensions conjugales financières et favorise le dénouement apaisé de l’union. Partant, l’influence de la dette sur la vie en couple motive l’évolution de son régime, alors spécialement conçu pour pourvoir à la pérennité de chaque relation et à la perpétuité du modèle conjugal. Espérons que la découverte de cette synergie entre la dette et la conjugalité éteignent définitivement les objurgations de ses contempteurs.

All we need is love... and, above all, debt. The insertion of debt in a couple -whatever its form -is never neutral. The rules of the former, from its birth to its extinction, evolve in contact with the latter. The study therefore devotes itself to (re)establishing the role of this unloved one in the conjugal trajectory, so as to propose a key to understanding its original legal regime with respect to creditors and between debtors. Primarily, the debt proves to be surprisingly beneficial: calibrating the degree of association characteristic of the couple's bonds, fulfilling the need for autonomy of the life partners. Its regime banishes the excess of individualism and the asphyxiation of individualities in order to inscribe the union in time and promote the blossoming of its members. A force for the conjugal cell, debt nevertheless invites its two main enemies: the creditor and the dispute. It has therefore appeared, in the alternative, as its weakness, albeit an overestimated one. The financial resistance of couples is organized upstream, with controlled insertion of risk, and downstream, with remedies to the realization of risk. The debt regime still channels conjugal financial tensions and favours a peaceful conclusion ofthe union. Therefore, the influence of debt on the life of the couple motivates the evolution of its regime, which was then specially designed to provide for the durability of each relationship and the perpetuity of the conjugal model. Let us hope that the discovery of this synergy between debt and conjugality will definitively extinguish the objurgations of its contemptuous.