Thèse soutenue

La responsabilité pénale routière
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Auteur / Autrice : Fabien Romey
Direction : Marc Segonds
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance le 29/11/2021
Etablissement(s) : Toulouse 1
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse)
Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (Toulouse)

Résumé

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La responsabilité pénale routière est devenue un enjeu primordial des politiques pénales contemporaines. Sensibilisé aux dangers et tragédies occasionnés par la circulation des véhicules, le législateur n’a eu de cesse d’accentuer et de faciliter la répression des infractions routières, notamment par la consécration de nouvelles infractions, par l’accroissement des techniques d’imputation ou encore par l’édifice de voies procédurales spécifiques. Au fil du temps, la responsabilité pénale routière s’est singularisée avec la responsabilité pénale classique. Ce mouvement ne l’a toutefois pas rendue plus lisible, plus claire ou plus accessible ; bien au contraire. D’ailleurs, la doctrine est généralement restée relativement indifférente à ces évolutions, en reléguant la matière et les questions qu’elle soulève à des considérations techniques ou pratiques. Pourtant, le droit répressif routier participe bien de la science pénale et, quantitativement, il en est même le premier représentant. Il était donc indispensable d’envisager une telle étude universitaire. Dans une perspective de systématisation, il s’agira de rechercher la place de la responsabilité pénale routière au sein de la théorie de la responsabilité pénale ou si, au contraire, elle se serait, comme certains pourraient l’affirmer, « autonomisée ». Pour ce faire, à chacune de ses étapes, la responsabilité pénale routière sera comparée aux principes et problématiques de la responsabilité pénale classique. C’est de cette façon que seront révélées ses spécificités. Cette entreprise sera alors l’occasion d’éprouver les singularités relevées (ou leur absence) en sondant leur fondement et leur pertinence. Des pistes prospectives seront enfin envisagées dans une quête constante de cohérence qui, en l’état, fait défaut à la matière.