Thèse soutenue

L'administration des eaux et forêts en Bas Languedoc au XVIIe et XVIIIe siècles
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Auteur / Autrice : Sylvain Fournier
Direction : Pascal VielfaureOlivier Serra
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du Droit et des Institutions
Date : Soutenance le 17/12/2021
Etablissement(s) : Montpellier
Ecole(s) doctorale(s) : Ecole doctorale Droit et science politique
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut d'histoire du droit (Montpellier)
Jury : Président / Présidente : Bernard Durand
Examinateurs / Examinatrices : Pascal Vielfaure, Olivier Serra, Bernard Durand, Martial Mathieu, Alexandre Deroche
Rapporteurs / Rapporteuses : Martial Mathieu, Alexandre Deroche

Résumé

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L’administration des Eaux et Forêts en Bas Languedoc, aux XVIIe et XVIIIe siècles À l’aube de son règne personnel, Louis XIV ne pouvait que déplorer l’état dans lequel se trouvaient les forêts de son royaume. Celles-ci étaient dévastées par les abus commis par les particuliers, mais également par les officiers chargés de leur préservation. Il ordonna donc une grande réformation des Eaux et Forêts de France, la confiant à des commissaires réformateurs. En Languedoc, furent d’abord commis les intendants Bezons et Tubeuf auxquels, rapidement, le roi adjoignit le grand forestier qu’était Louis de Froidour. L’aboutissement de cette entreprise fut l’adoption, en août 1669, de l’Édit portant règlement général pour les eaux et forêts. La réformation, en Bas Languedoc, eut pour conséquence principale la mise en place d’une véritable administration forestière, par la refonte de la maîtrise particulière de Montpellier et la création de celle de Villeneuve-de-Berg. En effet, les réformateurs trouvèrent une juridiction montpelliéraine dont l’activité était plus que réduite. Celle-ci ne comportait qu’un seul officier qui ne se souciait guère de remplir la charge de son office. Les réformateurs décidèrent de diviser son ressort, trop étendu, pour donner naissance à la maîtrise particulière de Villeneuve-de-Berg. Ce nouvel ordre forestier, ce furent les officiers des juridictions des maîtrises et des grueries qui eurent pour tâche de le préserver. Principalement, en s’assurant du respect des dispositions de l’Ordonnance de 1669 qui leur attribuait des compétences juridictionnelles étendues. Pour cela, ils disposèrent de l’assistance de l’intendant, mais eurent contre eux certaines habitudes des particuliers et des communautés d’habitants qui n’entendaient pas se soumettre, de bon gré, aux volontés royales.