Les droits de l'homme en France et aux États-Unis : la dialectique des convergences et des divergences

Human rights in France and the United States : a dialectic of convergence and divergence

• Auteur / Autrice : Mugambi Jouet
• Direction : Laurence Burgorgue-Larsen
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance le 19/06/2019
• Etablissement(s) : Paris 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (Paris ; 2010-....)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Laurence Burgorgue-Larsen, Paul Cassia, Denis Lacorne
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Thomas Perroud, Olivier de Frouville

Mots clés

Mots clés contrôlés

Justice

Mouvement des Lumières

Révolutions

Droit

Droit pénal

États-Unis

France

Droits de l'homme

Mots clés libres

Droit de l'homme et dignité

Histoire française

Histoire américaine

Droit, politique et sociologie comparés

Droit pénal et justice pénale

Peine de mort

Droit des prisonniers

Histoire des révolutions

Human rights

French history

American history

Criminal justice

Death penalty

Résumé

La thèse examine l'évolution des droits de l'homme et de la dignité humaine en France et aux États-Unis depuis les Lumières. Sa dialectique pluridisciplinaire offre de nouvelles perspectives sur les processus forgeant I'entendement de ces normes à travers l'expérience de deux sociétés ayant joué un rôle historique majeur. Les révolutions américaine et française convergèrent dans leurs revendications de droits universels. Pourtant, chaque pays diverge considérablement de nos jours. Tandis que la Déclaration des droits de l'homme de 1789 a intégré le bloc de constitutionnalité, le concept des «human rights» n'est essentiellement pas utilisé en droit étasunien. De surcroît, l'Amérique s'exempte souvent des normes internationales, à l'instar de sa rétention de la peine de mort. Or, une telle divergence n'a pas toujours existé. Contestant l'idée d'une filiation quasi directe entre la Déclaration de 1789 et les droits de l’homme aujourd'hui, la thèse aborde le lien entre la Révolution française et la modernité́. Elle examine également la réticence de la France à ratifier la Convention européenne des droits de l'homme et comment elle fut un des deniers pays de l'Europe de l'Ouest à abolir la peine capitale. La première partie de la thèse offre une analyse macro-sociétale de la conception des droits de l’homme dans chaque nation depuis les révolutions du 18e siècle. La deuxième partie se centre sur la justice pénale, dont la peine de mort, l'incarcération et le traitement des prisonniers, afin d'évaluer l'impact des droits de l'homme sur le droit positif durant cette période. La thèse révèle ainsi comment ces droits ont été pensés, protégés et déniés au fil des générations.

The dissertation examines the evolution of human rights and human dignity in France and the United States since the Enlightenment. Its multidisciplinary dialectic offers news perspectives on the processes shaping the conception of these norms through the experience of two nations with a major historic role.The American and French revolutions converged in invoking universal rights. Yet each country diverges considerably today. While the Declaration of the Rights of Man of 1789 is now a French constitutional text, the concept of "human rights" is hardly used in U.S. law. Moreover, America commonly exempts itself from international human rights norms, as illustrated by its retention of the death penalty. However, this profound divergence did not always exist. Calling into question the notion of a quasi-direct link between the French Declaration of 1789 and human rights nowadays, the dissertation addresses the relationship between the French Revolution and modernity. It also examines France's reticence to ratify the European Convention on Human Rights and how it was among the last Western European nations to abolish capital punishment. The dissertation's first half offers a macro-societal analysis of the evolution of human rights in each nation since the revolutions of the 18th century. The second half focuses on criminal justice, including the death penalty, incarceration, and prisoners’ rights, to assess the impact of human rights and human dignity on positive law during this period. The dissertation ultimately reveals how human rights have been conceived, protected, and denied for generations.