Thèse soutenue

Conception et évolution du régime français de régulation de la sûreté nucléaire (1945-2017) à la lumière de ses instruments : une approche par le travail de régulation
FR  |  
EN
Accès à la thèse
Auteur / Autrice : Michaël Mangeon
Direction : Frédérique PallezOlivier Chanton
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Sciences de gestion
Date : Soutenance le 29/06/2018
Etablissement(s) : Paris Sciences et Lettres (ComUE)
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Économie, organisations, société (Nanterre)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de gestion scientifique (Paris)
établissement de préparation de la thèse : École nationale supérieure des mines (Paris ; 1783-....)
Jury : Président / Présidente : Franck Aggeri
Examinateurs / Examinatrices : Frédérique Pallez, Olivier Chanton, Sophie Bretesché, Emmanuel Martinais
Rapporteurs / Rapporteuses : David Demortain, Benoît Journé

Résumé

FR  |  
EN

Cette thèse étudie la conception et l’évolution du régime de régulation de la sûreté nucléaire en France entre 1945 et 2017. En nous appuyant sur le concept de régime de régulation (Hood et al, 2001), nous avons proposé une modélisation qui permet d’identifier trois périodes, correspondant à trois « philosophies » : la première (19451969) voit la formation d’un embryon de régime de régulation au sein du CEA marqué par « l’expérimentation et l’autocontrôle ». La seconde, la « raisonnable souplesse » (19691986), est marquée par une réorganisation institutionnelle mais laisse de nombreuses marges de manœuvre aux experts et exploitants, dans un contexte de développement industriel intensif. Enfin, la troisième période (1986-2017) voit le développement d’un régime « en recherche d’auditabilité », produit d’une hybridation entre le régime de la « raisonnable souplesse » et un idéaltype standardisé répondant aux bonnes pratiques internationales (ouverture, transparence et indépendance du régulateur et de l’expert). Pour expliquer les évolutions du régime, nous nous sommes focalisés sur une de ses composantes, les règles, analysées comme des instruments de régulation, et avons qualifié de « travail de régulation », l’ensemble des activités et interactions d’un groupe d’acteurs qui agissent pour concevoir, transformer et implémenter ces instruments (pour notre cas, les règles et guides en matière d’inondation). Nous défendons l’idée que ce travail de régulation, à la fois cognitif, politique, social et organisationnel, a pour effet, au-delà de la production d’un instrument, d’explorer des évolutions du régime de régulation, tout en construisant les savoirs mobilisés dans les instruments de régulation, et simultanément, le collectif interorganisationnel qui les partage. Ce processus expliquerait la relative lenteur du processus d’hybridation en cours.