Le terrorisme en droit comparé franco-brésilien
Auteur / Autrice : | Maria Gabriela Ahualli Steinberg |
Direction : | Michel Danti-Juan, Antonio Carlos Da Ponte |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance le 13/02/2018 |
Etablissement(s) : | Poitiers |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers ; 1993-....) |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Institut de sciences criminelles. Équipe poitevine de recherche et d'encadrement doctoral en sciences criminelles - Equipe Poitevine de Recherche et d'Encadrement Doctoral en sciences criminelles de Poitiers / EPRED |
faculte : Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (1970-....) | |
Jury : | Président / Présidente : Michel Danti-Juan |
Examinateurs / Examinatrices : Antonio Carlos Da Ponte, Jean Pradel | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Catherine Marie, Denis Alamargot |
Mots clés
Résumé
L'évolution du terrorisme dans les trente dernières années a provoqué la réaction de la communauté internationale et celle des États. Un droit pénal d'extrême sévérité baptisé droit pénal de l'ennemi est en train de se développer. L'étude comparée franco-brésilienne des définitions adoptées, des sanctions et des procédures applicables en matière de terrorisme révèle la présence et les limites posés à ce droit, par les principes de la proportionnalité et de la légalité, ces deux principes qui sont devenus le commun dénominateur des toutes législations en matière pénale. De la sorte les idées de dangerosité et de mesures préventives prennent une importance nouvelle, à la fois en droit de fond et en droit procédural. Si ce droit se développe de façon aussi rapide actuellement, c'est en raison du fait que les infractions terroristes sont à la fois, et dans de nombreux pays, plus nombreuses et en même temps plus dévastatrices.