Trois essais sur la taxation des héritages

par Erwan Moussault

Thèse de doctorat en Sciences économiques - EM2PSI

Sous la direction de Pascal Belan.

Soutenue le 24-09-2018

à Cergy-Pontoise , dans le cadre de ED EM2PSI - Économie, Management, Mathématiques, Physique et Sciences Informatiques , en partenariat avec Laboratoire THEMA (Cergy-Pontoise) (laboratoire) et de Théorie économique- modélisation et applications / THEMA (laboratoire) .

Le président du jury était Laurence Jacquet.

Le jury était composé de Pascal Belan, Stéphane Lambrecht.

Les rapporteurs étaient Emmanuel Thibault, Bertrand Wigniolle.


  • Résumé

    Ce travail de thèse a pour objectif d’étudier l’impact de l’introduction de la taxation des héritages sur la croissance et l’offre de travail, en considérant la diversité des transferts familiaux intergénérationnels. En effet, la transmission familiale peut être éducative, culturelle, patrimoniale, ou encore perçue comme un transfert en temps. Toutes ces formes de solidarités familiales génèrent des externalités, qui impactent différemment la croissance et l’offre de travail, ce qui peut affecter l’efficacité des politiques fiscales. Ainsi, l’impôt successoral réduit l’incitation à épargner mais peut accroître l’investissement éducatif ou les transferts en temps, ce qui peut affecter positivement la productivité des ménages et l’offre de travail. Nous développons ici des modèles théoriques à générations imbriquées avec altruisme envers les descendants. La thèse est composée de trois chapitres. Le premier chapitre permet d'étudier l’impact de la non-disponibilité de la dette publique sur la politique de redistribution intergénérationnelle mise en place par le gouvernement, en utilisant uniquement l'impôt sur les revenus du travail et l'impôt successoral. Il permet aussi d’analyser son effet sur la croissance économique et les transferts familiaux intergénérationnels, consistant en des legs et des dépenses d’éducation, en mettant en évidence le rôle central de la taxation de l’héritage. Le second chapitre propose un modèle avec legs et transferts de temps descendants, dont l’objectif est de montrer les différences entre la taxation de l’héritage et la taxation du capital de cycle de vie, sur le comportement des ménages. Nous montrons que l’utilisation de la taxation de l’héritage à la place de celle du capital peut être une reforme Pareto-améliorante, en fonction de l’effet de la réforme sur l’offre de travail. Enfin, le troisième chapitre s’intéresse aussi à la comparaison entre taxation du capital et taxation de l’héritage, dans un modèle où les dynasties sont différentes en termes de productivité et de niveau d'altruisme. Ce chapitre démontre qu’appliquer l'impôt successoral à la place de celui du capital, peut améliorer à long terme, le bien-être des moins altruistes et, dans certains cas, peut être Pareto-améliorante, si les ressources disponibles pour les plus altruistes augmentent avec la réforme.

  • Titre traduit

    Three Essays on Inheritance Taxation


  • Résumé

    This thesis analyzes the impact of inheritance taxation on growth and labor supply, considering the diversity of intergenerational family transfers, such that bequests, parent's education spendings or time transfers. These forms of family solidarity generate externalities, which impact growth and labor supply, and affect the effectiveness of tax policies. Concerning inheritance tax which reduces the incentive to save, it can also increase educational investment or time transfers, which can positively affect household productivity and labor supply. For this purpose, we use overlapping generations models with altruism towards offspring. The thesis is divided into three chapters. The first chapter studies the impact of public debt on intergenerational transfers and on human capital growth, using a simple tax structure with labor and bequest taxes. In this model, parents augment their children's income through education and bequest. When public debt is not available, we show that the long run growth is higher thanks to an increase of the gap between the two taxes, which underlines the role of inheritance taxation. The second chapter proposes a model with rational altruism textit{`a la} Barro, where time transfers and bequests are available to parents. We analyze a shift from capital income tax towards inheritance tax, leaving constant the capital labor ratio. We show that this reform may increase welfare of all generations. Welfare improvement mainly depends on the effect of the reform on the labor supply. This tax reform is also implemented in the third chapter where we consider that dynasties differ in productivity and altruism. We show that the tax reform increases the welfare of less altruistic dynasties but decreases welfare of the most altruistic one. Extending the model with time transfers and elastic labor supply, we identify situations where the tax reform is Pareto improving.


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