Thèse soutenue

Contribution à l'étude juridique des collections privées
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Auteur / Autrice : Ophélie Coste-Gouzes
Direction : Marie-Laure Mathieu
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé et Sciences Criminelles
Date : Soutenance le 27/11/2017
Etablissement(s) : Montpellier
Ecole(s) doctorale(s) : Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Laboratoire de Droit privé / EA707
Jury : Président / Présidente : Nathalie Mallet-Poujol
Examinateurs / Examinatrices : Marie-Laure Mathieu, Nathalie Mallet-Poujol, Michel Vivant, Jean-Michel Bruguière, Patricia Partyka, Agnès Robin
Rapporteurs / Rapporteuses : Michel Vivant, Jean-Michel Bruguière

Mots clés

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Résumé

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L’art de collectionner a traversé les siècles, les collections privées sont notamment à l’origine de notre patrimoine culturel. Pourtant, malgré l’importance du rôle de la collection, cette dernière reste encore un ensemble de choses mal identifié par le droit. En tant qu’ensemble de choses créé par la volonté de l’Homme, la collection n’est pas définie, et seules certaines collections sont encadrées par quelques dispositions. Par ailleurs, les collections privées sont des ensembles fragiles, elles relèvent de la propriété privée de leur collectionneur qui est libre d’en disposer comme il le souhaite. Le risque majeur de ces ensembles réside dans leur dispersion et dans l’atteinte à leur intégrité. Souvent soucieux de préserver l’intégrité et la cohérence de son ensemble, le collectionneur doit pouvoir bénéficier d’outils juridiques protecteurs adaptés à la collection. Finalement, qu’est-ce qu’une collection ? Que signifie cette notion de collection et quel(s) droit(s) peuvent s’en saisir ? Notre droit est-il en mesure de protéger efficacement une réunion de choses comme la collection privée ? En d’autres termes, la problématique consiste à répondre à la question suivante : quelle appréhension juridique pour les collections privées ? Partant, l’objectif de la thèse est de tenter de dégager une qualification juridique de la collection pour mieux adapter sa protection. En effet, la recherche se donne pour but de définir les fondements théoriques et juridiques susceptibles d’être adaptés à l’œuvre du collectionneur, pour tenter d’aboutir à un régime de protection efficace.