Thèse soutenue

Les réponses pénales aux atteintes à l'environnement
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Auteur / Autrice : Marjorie Blanc
Direction : Marie-Christine Sordino
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé
Date : Soutenance le 12/12/2014
Etablissement(s) : Toulon
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2010-2014)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'études et de recherche sur les contentieux (Toulon)
Jury : Examinateurs / Examinatrices : Marie-Christine Sordino, Muriel Giacopelli, Patrick Mistretta, Didier Thomas
Rapporteurs / Rapporteuses : Muriel Giacopelli, Patrick Mistretta

Résumé

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Depuis toujours, l’homme agit sur le milieu naturel pour développer son cadre de vie. Ce comportement peut avoir des effets néfastes sur l’environnement, de sorte que l’idée de le protéger a progressivement émergé dans la conscience collective. Le législateur français a ainsi développé un important arsenal législatif parmi lequel figurent des dispositions d’ordre pénal ayant vocation à sanctionner les auteurs d’atteintes à l’environnement. Mais le dispositif pénal, bien que nécessaire, ne doit pas être l’unique réponse aux atteintes à l’environnement. Il doit s’articuler avec d’autres mécanismes, tels que la responsabilité civile, et ce afin de permettre notamment la réparation du préjudice écologique. Le droit pénal de l’environnement tel qu’il est aujourd’hui mis en œuvre n’est pas satisfaisant. Il souffre d’imperfections qui affectent son efficacité. Les présents travaux tentent de remédier à cette situation.