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Thèse soutenue

Le contrat de franchise : contribution à une analyse relationnelle

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Auteur / Autrice : Alessandro Bianco
Direction : Eddy Lamazerolles
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé
Date : Soutenance le 13/12/2014
Etablissement(s) : Poitiers
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers ; 1993-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Équipe de Recherche en Droit privé (1992-....)
faculte : Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (1970-....)
Jury : Président / Présidente : Marie-Eugénie Laporte-Legeais
Examinateurs / Examinatrices : Eddy Lamazerolles
Rapporteurs / Rapporteuses : Claude Ophèle, Pauline Rémy-Corlay

Résumé

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Le contrat de franchise organise la transmission d'un savoir-faire et prépare la réitération d'un succès commercial. Compte tenu de la nature complexe de la prestation caractéristique, les parties au contrat deviennent au fil du temps des véritables partenaires, si bien que le contrat de franchise acquiert une dimension relationnelle. Malgré cette spécificité, le droit français appréhende encore le contrat de franchise en utilisant le modèle cognitif classique offert par la théorie générale du contrat. Une telle démarche risque d'ignorer la réalité des problèmes que les partenaires peuvent rencontrer, ce qui peut conduire à l'application de solutions inadaptées. La proposition d'une analyse relationnelle vise à réduire un tel risque. En se fondant principalement sur les travaux de la doctrine nord-américaine, l'analyse relationnelle séduit de plus en plus les juristes français notamment parce que les raisonnements proposés sont souvent compatibles avec le droit positif. En envisageant le contrat de franchise grâce à la grille de lecture fournie par l'analyse relationnelle, il devient possible d'appréhender l'intégralité du contexte dans lequel ce contrat s'insère et de proposer des règles de droit en harmonie avec les besoins et préoccupations des partenaires contractuels.