Thèse soutenue

Constitutionnalisme et exclusion : critique du regard français sur le modèle canadien de pluralisme
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Auteur / Autrice : Nicolas Blanc
Direction : Marie-Claire PonthoreauJean-François Gaudreault-DesBiens
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit public
Date : Soutenance le 08/12/2014
Etablissement(s) : Bordeaux en cotutelle avec Université de Montréal
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Pessac, Gironde ; 1991-....)
Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Groupement de recherches comparatives en droit constitutionnel, administratif et politique (Bordeaux)
Jury : Président / Présidente : Aude Rouyère
Examinateurs / Examinatrices : Aude Rouyère, Jean-Guy Belley, Véronique Champeil-Desplats, Luc B. Tremblay
Rapporteurs / Rapporteuses : Jean-Guy Belley, Véronique Champeil-Desplats

Résumé

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La recherche vise à mettre en évidence les relations entre constitutionnalisme et exclusion dans le cadre d’unecritique du regard français sur le modèle canadien de pluralisme. La problématique de l’exclusion, être altériséen raison de l’identité du droit, naît des silences de la comparaison différentielle France – Canada. Une critiqueidentitaire permet de déplacer la triple dialectique de la comparaison : positivisme c. pluralisme, universalisme c.différentialisme et républicanisme c. libéralisme pluraliste. La problématique de l’orientation identitaire du droitest commune aux deux systèmes juridiques. Aussi, la recherche est relative à l’identité du constitutionnalisme.L’exclusion se définit comme le décalage entre l’orientation identitaire du constitutionnalisme et l’identité ducorps du sujet. La méthode d’analyse proposée, afin de traiter de l’exclusion en droit, et déplacer la comparaison,est tripartite : mettre en évidence l’orientation identitaire du constitutionnalisme, en identifier la structureidentitaire, pour, enfin, en déterminer les étrangers ou « Autres. » La recherche vise à déplacer la comparaison enproduisant une phénoménologie de l’exclusion constitutionnelle, ou « dehors constitutifs, » avec une typologiedes étrangers du droit. La démonstration sera faite dans le cadre des conflits de la religion et de l’orientationsexuelle démontrant l’orientation blanche, hétéropatriarcale et hétéronormative du droit constitutionnel.