Entre théorie et pratique : les recueils de jurisprudence, miroirs de la pensée juridique française (1789 - 1914)

par Pierre-Nicolas Barenot

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Nader Hakim.

Soutenue le 07-11-2014

à Bordeaux , dans le cadre de École doctorale de droit (Pessac, Gironde) , en partenariat avec Centre aquitain d'histoire du droit (Bordeaux) (équipe de recherche) et de Université Montesquieu-Bordeaux IV (1995-2013) (Etablissement d'accueil) .

Le président du jury était Frédéric Audren.

Le jury était composé de Frédéric Audren, Serge Dauchy, Jean-Louis Halpérin, Olivier Descamps, Xavier Prévost.

Les rapporteurs étaient Serge Dauchy, Jean-Louis Halpérin.


  • Résumé

    Pionniers des études jurisprudentielles contemporaines, fondateurs des plus célèbres maisons d'éditionjuridique française, inventeurs de nouveaux genres littéraires et doctrinaux, les arrêtistes du XIXe siècledemeurent néanmoins encore largement méconnus. Au sein de leurs recueils de jurisprudence, Jean-BaptisteSirey, Désiré Dalloz et leurs nombreux collaborateurs, concurrents et successeurs, ont pourtant été des acteursà part entière d'une pensée juridique française trop souvent réduite aux seuls auteurs de la doctrine. Entrethéorie et pratique, l' « arrêtisme » contemporain a ainsi formé, de la Révolution jusqu'aux années 1870, unmouvement majeur de la littérature et de la pensée juridiques. Sur cette période, arrêtistes et commentateursde la doctrine se sont en effet âprement affrontés sur le terrain épistémique et éditorial, opposant travaux etdiscours sur la jurisprudence, et luttant pour le monopole des études jurisprudentielles. A partir des années 1880toutefois, l'arrivée massive des universitaires au sein des recueils de jurisprudence va marquer la fin del'arrêtisme des praticiens. A la Belle Epoque, les auteurs de l' « Ecole scientifique » qui entendent renouvelerl'étude et la science du droit s'emparent à leur tour activement de la jurisprudence ; présenté comme unrapprochement salvateur entre l'Ecole et le Palais, le « projet jurisprudentiel » des professeurs va toutefoiscontribuer à détacher les recueils d'arrêts de la culture praticienne dont ils étaient originellement issus. Il ressortde cette étude une relecture de l’histoire intellectuelle des recueils d’arrêts et des arrêtistes, dontl’historiographie classique en a dressé un portrait partiel, sinon partial.

  • Titre traduit

    Between theory and practice : casebooks, mirrors of French legal thought (1789-1914)


  • Résumé

    Pioneers of contemporary case law studies, founders of the most famous French legal publishing companies,inventors of new literary and doctrinal genres, the arrêtistes of the nineteenth century still remain largelyunknown. In their casebooks, Jean-Baptiste Sirey, Désiré Dalloz and their many collaborators, competitors andsuccessors, were actors in their own right on the stage of French legal thinking, a stage too often reduced to theonly authors of the doctrine. Between theory and practice, the contemporary "arrêtisme" formed, from theRevolution to the 1870s, a major movement of literature and legal thought. Over this period, the arrêtistes andthe authors of legal doctrine clashed on epistemic and editorial grounds, opposing work and discourses on caselaw, and fighting for the monopoly of judicial analyses. However, from the 1880s onwards, the influx of universityprofessors in casebooks marked the end of the practitioners’ arrêtisme. During the Belle Epoque, the authors ofthe "Ecole scientifique", who intended to renew the study and science of law, took possession of case law;presented as a salutory reconciliation between the School and the Court, the professors’ "jurisprudential project"nevertheless contributed to separate case law reports from the culture of practitioners they were originallyderived from. What emerges from this study is a re-reading of the intellectual history of casebooks and arrêtistes,of which classical historiography gave a partial –if not biased -picture.


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