Les nanomatériaux manufacturés, un enjeu pour la protection de la société. : Le cas de la protection juridique des travailleurs

Manufactured nanomaterials, a challenge for the protection of society. : The case of the legal protection of workers

• Auteur / Autrice : Assad Mohamed
• Direction : Yves Schwartz, Didier Rouxel
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Philosophie
• Date : Soutenance le 05/12/2014
• Etablissement(s) : Aix-Marseille
• Ecole(s) doctorale(s) : Ecole doctorale Cognition, Langage et Education (Aix-en-Provence ; 2000-....)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Centre d'épistémologie et d'ergologie comparatives (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
• Jury : Président / Présidente : Rémy Jean
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Yves Schwartz, Didier Rouxel, Rémy Jean, Didier Baptiste, Jacques Le Goff
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Didier Baptiste

Mots clés

Mots clés contrôlés

Sécurité du travail

Travail -- Philosophie

Risques professionnels

Règle de droit

Nanoparticules

Mots clés libres

Norme juridique

Protection des travailleurs

Nanomatériaux manufacturés

Risques professionnels

Risques du travail

Ergologie

Legal standard

Worker protection

Nanomaterials

Occupational risks

Labor risks

Ergology

Résumé

Dans le cadre d'un projet de recherche proposé par l'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), cette thèse aborde les nanomatériaux manufacturés (NMM) sous l'angle philosophique à la recherche des conditions de possibilité d'une protection juridique efficace et évolutive, des travailleurs en industrie de production et d'utilisation de ces objets. Les NMM sont des objets fondamentalement nouveaux, polémiques et polymorphes avec des propriétés souvent inédites.La première partie de la thèse rend compte des problèmes spécifiques à la production de normes dans l'expérience humaine, plus précisément des normes juridiques sur le travail, puisque ces problèmes impactent les possibilités d'une qualification juridique des NMM et par voie de conséquence la protection des travailleurs. La deuxième partie fait un état des connaissances sur les NMM afin d'identifier les difficultés propres à l'objet, dans la mesure où une connaissance stabilisée est nécessaire à une qualification juridique. La troisième partie propose d'analyser l'activité de travail comme enchâssement de débats de normes qui construisent en amont un monde qualifié par rapport à des choix de vie qui se manifestent sous forme de normes antécédentes, et a fortiori sous la forme de normes juridiques dans l'activité. La thèse considère les NMM à la fois comme des objets d'études pour les sciences de la matière, dont ils sont issus, et comme des objets des sciences humaines et sociales, entendues comme sciences de l'Homme en activité. Ainsi notre apport se retrouve dans l'analyse de l'activité comme outil de maïeutique, source d'une communication entre les différents acteurs de ce domaine.

In the frame of a research project proposed by the French National Institute of Research and Security (INRS), this thesis approaches manufactured nanomaterials (MNM) from the point of view of a philosophical inquiry into the conditions of possiblity of an efficacious and progressive juridical protection of workers in the industry of manufacturing and of the usage of these materials. The MNM are fundamentally new, controversial and often polymorphic objects, with unique properties.The first part of the thesis reports on specific problems in the production of standards in human experience, specifically legal labor standards, since these issues impact the possibilities of a legal characterization of MNM and consequently the protection of workers. The second part proposes an assessment of the state of knowledge concerning the MNM in order to identify the difficulties proper to the material, considering consolidated knowledge is necessary for any qualification in terms of Law.The third part attempts to analyze the activity of work as a grounding of the debate on standards which, from the outset, constructs a world qualified in relation to life choices that become manifest in the shape of already existing standards and a fortiori in the shape of legal standards within the activity of work.This thesis considers MNM as both the object of study for the science of Matter, from which they have sprung, and the object of the social and human sciences, understood as the science of Man in activity. Thus our contribution is to be found within the analysis of the activity as a maieutic implement, and therefore a source of communication between the different actors in this domain.