Innovation et coordination dans les standards NTIC : le rôle des brevets essentiels

Innovation and Coordination for ICT Standards : the Role of Essential Patents

• Auteur / Autrice : Justus Baron
• Direction : François Lévêque
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Economie et finance
• Date : Soutenance le 24/09/2012
• Etablissement(s) : Paris, ENMP
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Économie, organisations, société (Nanterre)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'économie industrielle (Paris)
• Jury : Président / Présidente : Marc Bourreau
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : François Lévêque, Yann Ménière
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Knut Blind, Timothy Simcoe

Mots clés

Mots clés contrôlés

Normes

Technologies de l'information et de la communication

Propriété industrielle

Mots clés libres

Standardisation

Brevets essentiels

Pools de brevets

Consortia de standardisation

Dynamiques de standards

NTIC

Standardization

Essential patents

Patent pools

Standards consortia

Standard dynamics

ICT

Résumé

Cette thèse étudie le rôle des brevets essentiels pour la coordination de l'innovation dans les standards des Nouvelles Technologies d'Information et de Communication (NTIC). Les firmes actives dans la standardisation ont réagi au défi de la marée de brevets essentiels en créant des mécanismes innovateurs de coordination, et notamment des consortia informels de standardisation et des pools de brevets. La thèse met en lumière le mécanisme d'appropriation original que représentent les brevets essentiels. Ce mécanisme peut cependant générer des incitations à recourir à des stratégies opportunistes. Les pools de brevets peuvent exacerber ces incitations, mais induisent également une augmentation du nombre de brevets déposés autour des standards technologiques. Les consortia informels ont un effet positif sur le nombre de brevets liés aux standards si les incitations à innover sont insuffisantes. L'effet des consortia est plus faible, voire négatif, si les incitations à innover sont excessives. Les brevets essentiels influencent le progrès technologique des standards, notamment en donnant lieu à un progrès plus continu, consistant dans de nombreuses mises à jour et évitant les remplacements de standards.

This thesis studies the role of essential patents for the coordination of innovation in ICT standards. The increasing number of essential patents around technological standards is an increasing challenge for standardizing firms. In response, these firms have developed innovative coordination mechanisms, and in particular patent pools and informal standards consortia. This thesis sheds light on the function of essential patents as a distinctive appropriation mechanism tailored to cumulative innovation. This mechanism can however induce incentives for opportunistic strategies, which can be even exacerbated by patent pools. Nevertheless, patent pools also lead to an increase in the number of patented technologies developed for technological standards. Informal consortia induce an increase in the number of standard-related patents when incentives to innovate are insufficient. When the incentives to innovate are excessive, the effect of consortia on the number of patents is weaker, or even negative. Essential patents have an incidence on the technological progress of standards. For instance, inclusion of essential patents induces a more continuous type of technological progress, consisting in many small standard updates, and avoiding discontinuous standard replacements.