La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1870)

par Sylvain Bloquet

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Alain Desrayaud.

Soutenue le 20-01-2011

à Paris Est , dans le cadre de OMI - Organisation, Marchés, Institutions , en partenariat avec Sources du droit, institutions, Europe (Créteil) (laboratoire) .

Le président du jury était Guillaume Métairie.

Le jury était composé de Philippe Jestaz, Jean-Louis Harouel.

Les rapporteurs étaient Olivier Descamps, Jean-Louis Thireau.


  • Résumé

    Souscrivant à une conception large de la loi, les rédacteurs du Code civil n'enfermeraient pas le juge dans une exégèse étroite de la législation.La doctrine civiliste du XIXème siècle, partagée entre une mémoire de tradition et une mémoire de fondation, entendait interpréter le Code civil en respectant l'esprit de ses auteurs.

  • Titre traduit

    The law and interpretation forward the french civil Code (1804-1870)


  • Résumé

    Endorsing a broad conception of law, the authors of the french Civil Code does not confine the judge in a close exegesis of the legislation.Civil doctrine of the XIXth century, shared between a memory of tradition and memory of foundation, intended to interpret the Civil Code respecting the spirit of its authors.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2017 par LGDJ, une marque de Lextenso à Issy-les-Moulineaux

La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880)


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Informations

  • Sous le titre : La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880)
  • Dans la collection : Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain , tome 33
  • Détails : 1 vol. (X-742 p.)
  • ISBN : 978-2-275-05644-9
  • Annexes : Bibliogr. p. [697]-728. Notes bibliogr. Index
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