Le négationnisme face aux limites de la liberté d'expression (Allemagne, France, États-Unis, convention européenne des droits de l'homme)

par Thomas Hochmann

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Otto Pfersmann.

Soutenue en 2011

à Paris 1 .

Le jury était composé de Constance Grewe, Michel Troper, Dominique Rousseau, David M. Rabban.

mots clés

• Liberté d'expression -- Allemagne
• Liberté d'expression -- France
• Liberté d'expression -- États-Unis
• Négationnisme (Shoah) -- Allemagne
• Négationnisme (Shoah) -- France
• Négationnisme (Shoah) -- États-Unis

Résumé

L'interdiction du négationnisme est l'une des limites de la liberté d'expression les plus discutées actuellement. A l'émoi provoqué par ce type de propos s'ajoute la forte sensibilité contemporaine contre tout ce qui est perçu comme une « atteinte» à la liberté d'expression. La question de l'interdiction du négationnisme se situe en outre à l'intersection de plusieurs problématiques: le discours de haine, la démocratie militante, ou encore les rapports entre le droit, la mémoire et l'histoire. Le débat qui entoure cette restriction est cependant essentiellement de nature politique. Dès lors, il apparaît pertinent de proposer une analyse strictement juridique du régime de l'expression négationniste dans divers systèmes. Les démarches doctrinales traditionnelles tendent à fausser la réflexion sur l'interdiction du négationnisme, en tirant des conclusions radicales de certaines caractéristiques de cette expression. Certains auteurs excluent le négationnisme du domaine protégé par la liberté d'expression, d'autres lui confèrent une protection particulière, certains auteurs assurent que son interdiction spécifique est obligatoire, d'autres qu'elle est interdite. La première partie de l'étude vérifie, pour chacun des ordres juridiques étudiés, l'exactitude de ces thèses. A l'égard de la plupart des systèmes juridiques mentionnés dans ce travail, on parvient à un résultat intermédiaire, situé entre la thèse de l'immunité et celle de l'exclusion. Il incombe dès lors d'établir de manière détaillée les exigences que doivent satisfaire les différentes normes législatives applicables à l'encontre de propos négationnistes, et les comportements qu'elles visent précisément.

Titre traduit

Freedom of speech and the denial of crimes against humanity (Germany, France, United States, European Convention of Human Rights)

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