Assurabilité et assurance du risque environnemental : approches européenne et nord-américaine

par Anne-Gwenn Alexandre

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Alain Piquemal.

Soutenue en 2011

à Nice , en partenariat avec Institut du droit de la paix et du développement (Nice) (autre partenaire) .

mots clés

• Environnement -- Droit -- Pays de l'Union européenne -- Thèses et écrits académiques
• Environnement -- Droit -- Amérique du Nord -- Thèses et écrits académiques
• Assurance -- Droit -- Pays de l'Union européenne -- Thèses et écrits académiques
• Assurance -- Droit -- Amérique du Nord -- Thèses et écrits académiques
• Environnement -- Évaluation du risque -- Pays de l'Union européenne -- Thèses et écrits académiques
• Environnement -- Évaluation du risque -- Amérique du Nord -- Thèses et écrits académiques

Résumé

Les catastrophes industrielles nous rappellent régulièrement que la Terre subit de graves menaces environnementales. L’assurance apparaît comme un moyen parmi d’autres pour financer la réparation de l’environnement. La présente thèse dégage, dans une optique comparative, la problématique générale de l’assurabilité et de l’assurance du risque environnemental en Union européenne et en Amérique du Nord (Etats-Unis, Canada). Elle a tout d’abord pour but d’analyser de quelle manière le risque environnemental est assurable, d’un point de vue juridique, technique et financier, puis d’observer de quels types de garantie il peut relever. L’ouvrage étudie ensuite la façon dont le risque environnemental est garanti et effectivement réparé, tant par les compagnies d’assurance qu’à un niveau national ou supra-national. Il en ressort que l’assurance a un rôle à jouer au niveau de la réparation du risque environnemental mais aussi, et surtout, au niveau de la prévention de ce risque, dans une optique de développement durable.

Titre traduit

Insurability and insurance of environmental risk : european and north american approaches

Résumé

Industrial disasters remind us everyday that serious environmental dangers threaten our planet. Insurance provides one sort of financing method to recover from environmental damage. This thesis illuminates the issue of insurability and insurance of environmental risk by way of a comparative analysis of practices in the European Union and North America (United States, Canada). First of all, this study analyzes the manner in which environmental risk can be insured from legal, technical and financial perspectives and reveals the different nature of the guarantee provided by each of theses perspectives. Second, this work studies the manner in which environmental risk is insured and rectified by insurance companies on a local or international level. This study reveals that insurance generally plays an important role in repairing of environmental risk that arises, but more particularly, insurance plays a crucial preventive role, in a sustainable development objective.