A la recherche de la maille territoriale intermédiaire : approche comparée des recompositions et de l'aménagement des territoires en Rhône-Alpes (France) et en Catalogne (Espagne)

In search of an intermediate local government : a comparative study of territorial reshaping and spatial-planning in Rhône-Alpes (France) and Catalunya (Spain)

• Auteur / Autrice : Guillaume Vergnaud
• Direction : Violette Rey
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Géographie
• Date : Soutenance le 15/10/2011
• Etablissement(s) : Lyon, École normale supérieure
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences sociales (Lyon)
• Jury : Président / Présidente : Thérèse Saint-Julien
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Violette Rey, Thérèse Saint-Julien, Claude Grasland, Marie-Vic Ozouf-Marignier, Sylvie Clarimont
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Claude Grasland, Marie-Vic Ozouf-Marignier

Mots clés

Mots clés contrôlés

Rhône-Alpes (France)

Catalogne (Espagne)

Coopération intercommunale

Pays (administration locale)

Aménagement du territoire

Mots clés libres

Recompositions territoriales

Maillage

Intermédiarité

Relations urbain-rural

Aménagement du territoire

Système territorial

Pays

Comarca

Coopération intercommunale

Catalogne

Rhône-Alpes

Territorial reshaping

Netwok

Intermediateness

Intermediarity

Urban-rural relationship

Spatial planning

Territorial system

Pays

Comarca

Local government cooperation

Catalonia

Rhône-Alpes

Résumé

La France et l’Espagne connaissent depuis plus de vingt ans des processus de recompositions territoriales, dont l’un des enjeux est la création de nouveaux territoires intermédiaires à l’échelle locale (structures intercommunales, “Pays” en France, comarcas en Espagne). Entre commune/municipio et département/provincia, ces derniers sont censés favoriser une refonte de l’organisation territoriale, mais aussi le développement de nouveaux modes de gestion territoriale, plus intégrés et plus horizontaux. À partir des exemples des régions Rhône-Alpes et Catalogne, parmi les premières à développer ces nouveaux espaces locaux, cette thèse interroge leur caractère intermédiaire et le type d’intermédiarité qui les caractérisent. L’analyse révèle la fragilité des mailles intermédiaires en construction, liée à l’échec de leurs potentielles fonctions d’intermédiarité et à la faiblesse née de leur caractère intermédiaire : elles connaissent une neutralisation interne et externe, et peinent donc à trouver leur légitimité par rapport aux niveaux existants et à d’autres nouveaux découpages locaux. La multiplication de ces derniers, qui révèle autant qu’elle explique l’échec des mailles étudiées, montre cependant que c’est moins l’échelle ou le niveau intermédiaire qui sont en cause que les modalités de leur construction. En s’appuyant sur un vaste corpus législatif et sur des enquêtes de terrain (Pays Roannais, comarques du Bages et d’Osona), en croisant de multiples échelles spatio-temporelles dans l’analyse de ces découpages locaux, ce travail invite à systématiser, dans le cadre d’une possible convergence européenne, les études géographiques des systèmes d’administration territoriale.

For more than twenty years, France and Spain have undergone various processes of territorial reshaping, among which the creation of new intermediate authorities at the local scale (inter-city structures, Pays in France, comarcas in Spain). Halfway between commune/municipio and département/provincia, these government units are intended to favor the reform of the territorial organization as well as the design of better integrated and more horizontal territorial management policies. Based on the case studies of pioneer regions Rhône-Alpes and Catalunya, among the first to develop these new local spaces, this work questions the level of intermediateness that characterizes these local units under construction. It shows that the failure of their potential intermediate functions is due to their intermediate nature which itself makes them very fragile. They are subject to both internal and external neutralization and struggle to assert their legitimacy vis à vis existing government levels and other new local territories. The dramatic increase of the latter shows that it is the way the intermediate local units under study are built rather than their mere intermediate scale that explains their failure. Based on a large corpus of legislative material, on field studies (Pays Roannais, comarques of Bages and Osona) and on a multi-level cross-analysis in both space and time, this work aims to systematise the geographical approach of local government systems, a methodology particularly relevant in the perspective of converging local policies at the European level.