Auteur / Autrice : | Raymond Haddad |
Direction : | Arnaud de Raulin |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit public |
Date : | Soutenance le 02/12/2011 |
Etablissement(s) : | Artois |
Ecole(s) doctorale(s) : | ED sciences juridiques, politiques et de gestion (N°74) |
Jury : | Président / Présidente : Manuel Gros |
Examinateurs / Examinatrices : Arnaud de Raulin, Manuel Gros, Michel Prieur, Philippe Billet, Maguelonne DeJeant-Pons | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Michel Prieur, Philippe Billet |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Mots clés libres
Résumé
La masse des déchets, restée négligeable pendant les premiers millénaires de l’aventure humaine, a dangereusement augmenté avec la révolution industrielle et l’avènement de la société de consommation. Les déchets peuvent désormais détruire les lois de la nature. Ils engendrent des dégradations graves et irréversibles de l’environnement et des risques technologiques majeurs.Face à cette réalité, le droit communautaire des déchets et la jurisprudence de la Cour de Justice avaient mis en oeuvre trois systèmes immunitaires. Ils peuvent être désignés sous les termes d’immunité métaphysique, représentant un système de valeurs, d’immunité légale, correspondant à la coercition, à la solidarité, à l’information et à la participation, et d’immunité biologique, assurant le maintien de la corporalité.Cette avancée environnementale a été partiellement compromise par la marchandisation des déchets. En effet, le trait dominant de la marchandise est l’abstractivité, laquelle s’étend à tout ce qui entoure la forme–marchandise. Ainsi, la valeur marchande abstraite n’est capable que de différenciation quantitative contrairement à l’approche qualitative des défenseurs de l’environnement. Cette abstraction a permis de dépasser la pensée métaphysique et juridique qui dédaigne les résidus, mais a imposé un processus spatio-temporel qui détermine des formes de pensée nuisibles pour l’équilibre du milieu naturel