Thèse soutenue

Le savoir constitutionnel à l'épreuve du phénomène européen
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Auteur / Autrice : Grégory Grand
Direction : Alexandre Viala
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit public
Date : Soutenance le 27/11/2010
Etablissement(s) : Montpellier 1
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2010-2014)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'études et de recherches comparatives constitutionnelles et politiques (Montpellier)
Jury : Examinateurs / Examinatrices : Alexandre Viala, Dominique Rousseau, Jean-Jacques Sueur, Jérôme Roux
Rapporteurs / Rapporteuses : Marie-Claire Ponthoreau, Stéphane Pierré-Caps

Résumé

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L'étude se propose de mesurer l'impact global que le phénomène européen exerce non pas sur le droit positif lui-même mais sur la manière d'en parler dans le discours doctrinal en droit constitutionnel. Le premier temps de la thèse s'emploie à montrer l'altération du savoir constitutionnel sous l'effet de la découverte du phénomène européen. L'enquête est ainsi menée, d'une part, sur la nature spécifique des relations que la discipline constitutionnelle a pu avoir par le passé – et encore davantage aujourd'hui – avec la construction européenne et, d'autre part, sur les répercussions actuelles de ces rapports sur la physionomie de la discipline. Dans un second temps, l'analyse s'appuie alors sur cette altération du savoir constitutionnel dont les catégories classiques ont dû être revisitées (Etat, Souveraineté, Constitution, Hiérarchie des normes, etc.) pour faire apparaitre l'importante valeur heuristique que recèle la construction européenne au profit de la connaissance du droit constitutionnel. En mobilisant plusieurs postures philosophiques, les développements de la thèse montrent combien la construction européenne invite les constitutionnalistes à la réflexivité et devient ainsi porteuse d'enseignements épistémologiques sur la manière dont les auteurs sont susceptibles de se mobiliser face aux évolutions juridiques contemporaines. En invitant à interroger les manières par lesquelles le droit constitutionnel savant peut appréhender son objet, l'Europe est ainsi utilisée comme un test révélateur des atouts épistémologiques dont dispose le savoir constitutionnel pour réagir, s'adapter, et se renouveler lorsqu'il fait face à des évolutions juridiques aussi amples que l'émergence et la construction d'une entité supra-nationale.