Thèse soutenue

Performance durable en santé et territoire : méthode d'anticipation et d'évaluation des vulnérabilités pour les agences régionales de santé (MAEVA)
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Auteur / Autrice : Patrick Malléa
Direction : Pascal Staccini
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Sciences et génie des activités à risques
Date : Soutenance en 2010
Etablissement(s) : Centre de recherche sur les risques et les crises (Sophia Antipolis, Alpes-Maritimes)

Résumé

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Est-il possible, de nos jours, de parler de santé des citoyens sans faire référence au territoire qu'ils occupent ? Ceci est fort peu probable, et le gouvernement français en a pris conscience et pour cela a créé et mis en place les " Agences Régionales de Santé " (ARS) permettant de définir et gérer la stratégie de la santé sur son territoire régional. Mais avant d'en arriver là, le système de santé a dû se réformer, pendant près de quatre siècles, afin d'évoluer du concept de santé au concept de système de santé. De plus, pour mener à bien ces réformes, il a fallut que les différents organismes décideurs puissent s'appuyer sur des éléments concrets, et, de fait, des indicateurs particuliers, appelés " déterminants de santé " ont été mis en place. Ainsi, tout ceci a amené le gouvernement français à créer les ARS organisés autour d'un territoire de santé et dont le cadre légal est défini à travers la loi HPST (Hôpital Patient Santé Territoire). Dès lors, en s'intéressant de plus près à la mission des ARS, il apparait qu'elle est clairement liée à la notion de performance durable, d'où l'importance de définir les concepts sous jacents à savoir : " Performance ", " Performance durable " et bien sur " Performance durable en santé ". Ainsi, pour pouvoir appliquer des principes de performance durable en santé, les ARS vont devoir s'appliquer à comprendre les mécanismes favorisant ou pénalisant une telle performance. Dès lors, les notions de " risque " et de " vulnérabilité " sont devenus des éléments clés d'une telle approche. De fait, en regardant, une fois de plus, d'un peu plus près, il apparait que la vulnérabilité est liée au risque, et que le risque est essentiellement lié à une inadéquation, ou déséquilibre, entre " l'offre " la " demande " et les " besoins " du citoyen. De fait, en intégrant ces éléments, les ARS vont devenir un véritable vecteur de performance durable en santé au niveau d'un territoire, grâce à un nouveau pilotage, à une meilleure gestion des risques et l'utilisation de la mesure de performance comme d'un outil de régulation des dépenses de santé sur le dit territoire. De part ces propos, on comprend bien que les ARS vont être au cœur de la réforme et du pilotage du système de santé en région. Or, et cela est vrai dans tous les secteurs (aussi bien privés que publics), la gestion d'un tel système ne peux s'effectuer sans un système d'information adapté. Ainsi va se poser la question de ce qu'est un système d'information pour un système de santé, mais aussi comment faire en sorte que ce système d'information consomme et produise des informations de qualité. De fait, et pour mieux comprendre tout cela, il est nécessaire d'appréhender la définition de tous les types de systèmes d'information existants, mais aussi leurs rôles dans le domaine de la santé et comment cela va bénéficier au citoyen et patient. Fort de cette approche théorique, il est maintenant intéressant de s'attarder sur l'état du système d'information en santé, et de comprendre pourquoi, en l'état actuel, il a échoué dans sa mission de service public, et ce afin de mieux comprendre comment à travers la nouvelle gouvernance des ARS, il sera possible d'avoir un système d'information en santé permettant d'atteindre des objectifs de performance durable. Le constat d'échec, ainsi que la volonté de sortir le système de santé français de l'ornière dans laquelle elle s'est enfoncée est réel. Cependant, force est de constater que pour mener à bien cette mission, et notamment en regard des systèmes d'information, il sera nécessaire d'utiliser une méthodologie adaptée. Or, après investigation, il apparait qu'une telle méthode ou approche n'existe pas, d'où la nécessité d'en définir une nouvelle, afin de satisfaire les besoins des professionnels de la santé, des citoyens et patients, et ce pour permettre au système de santé français d'atteindre des objectifs de performance durable en santé par la compréhension et la résolution de problèmes métiers issue de la demande, connue et comprise en temps et en lieu, des citoyens. Il est clair que ceci ne peut se réaliser que par une meilleure compréhension de l'environnement humain, géographique, politique, social et médical qui peut mieux être appréhendé au travers des nouvelles technologies. Ainsi, il sera possible de mettre en œuvre un certain nombre de ces technologies facilitant cette approche, soit en garantissant un accès global aux données, soit en simplifiant l'intégration d'applicatifs au sein d'un processus métier complexe, soit en fournissant des outils d'analyse et d'audit permettant des prises de décision " préventives " (temps réel) ou " correctives " (après analyse des faits passés). Le tout, évidemment, en garantissant un niveau de sécurité et d'intégrité maximum. Ainsi, cette réflexion a amené à la définition de la méthode MAEVA qui se situe au milieu d'un contexte bien particulier, composé d'acteurs (professionnels, citoyens, politiques, patients, etc. ), de perturbants (connus ou inconnus, donc maitrisés ou non), du système de santé en soit (sur lequel la méthode s'applique) et des résultantes (résultat de la méthode appliquée sur l'accroissement de la performance du système de santé). Pour se faire, il a été nécessaire de bâtir la méthode en deux " couches ". La première couche, composée d'éléments appelés " fondamentaux ", permet de définir les fondations du projet à implémenter selon MAEVA. Ces fondamentaux, au nombre de quatre (plus un), permettent de définir un consensus global, pour le projet et pour la communauté de pratique associée afin de mener à bien ce projet. Le " cinquième " fondamental permettant lui de définir les éléments de poursuite vers une nouvelle version ou d'arrêt du projet si les conditions nécessaires ne sont pas atteintes pour reconduire une nouvelle version du projet. Une fois ces fondements posés, la méthode offre la possibilité de définir cinq actions qui vont permettre de gérer le projet du début à la fin. Il s'agit de : " l'Intégration ", qui permet d'intégrer les sources de données nécessaires à la réalisation du projet ; la " Détection ", qui permet de définir les éléments " déclencheurs " amenant à des situations à risque ; " l'Anticipation ", qui permet de définir des mécanismes d'auto défense vis-à-vis des " déclencheurs " ; " l'Action ", qui permet de réaliser la mission pour laquelle le projet a été défini, et enfin " l'Evaluation " qui va offrir les éléments pour analyser le projet et de fait fournir des éléments factuels au fondamental " Décider ". Tout ces éléments, étant relié au sein de la méthode à travers deux " outils " : l'itération, qui permet de compléter une phase amont avec des éléments issus d'une phase aval ; et la Zone Active de Mémorisation (ZAM) qui sert de mémoire au projet et permet non seulement d'entreposer des données de traçabilité, mais aussi de garder la mémoire des décisions prises. Cette méthode ainsi définie n'a pas été établie de façon théorique en quelques mois, mais a été issu de l'analyse d'expériences vécues au fil de cinq ans de labeur dans le domaine de la performance du système de santé. Il est à noter que l'approche consensuelle proposée par MAEVA sera d'une grande utilité pour les ARS qui vont devoir, dès le début de leur existence, travailler avec du personnel, des processus et des informations issus de divers horizons jusqu'à présent plutôt compétitifs que collaboratifs. Mais tout ceci ne constitue que la première version de la méthode, et déjà, compte tenu des publications lues ces derniers temps, il est apparut que certains travaux de recherche tels que le " Design Thinking " devraient pouvoir être intégrés partiellement ou totalement dans une prochaine " release " de MAEVA.