Juridictions constitutionnelles et droit comparé : recherche sur la circulation des solutions juridiques

par Alexis Le Quinio

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Didier Ribes.

Soutenue en 2010

à Aix-Marseille 3 .

mots clés

• Droit comparé -- Thèses et écrits académiques
• Cours constitutionnelles -- Thèses et écrits académiques
• Mondialisation -- Droit -- Thèses et écrits académiques
• Juges -- Attitude -- Thèses et écrits académiques
• Droit -- Interprétation -- Thèses et écrits académiques

Résumé

La mondialisation et partant, l'intensification des interactions entre systèmes juridiques ont eu pour effet une multipolarisation du droit et de la production normative. Cette évolution a provoqué une modification des comportements et des pratiques juridiques et juridictionnelles complexifiant la tâche des principaux acteurs, au premier rang desquels le juge. Dans cette perspective d'un auditoire universel émergent, la comparaison des droits peut être utilisée, particulièrement par les juges constitutionnels. Ces derniers, en collaboration avec les membres de la doctrine, bénéficient ainsi d'un nouvel outil en vue d'assumer au mieux les nouvelles exigences de leur office.

Titre traduit

Constitutional courts and comparative law : Research about the circulation of legal solutions

Résumé

Globalization, and hence the intensification of interactions between legal system had for main result a multipolarization of law and normative production. This led to a change in behaviours, legal and judicial practices, intricating the main actor's task, the first of them being the judge. In aiming an emerging universal audience, using comparative law can be especially required by constitutional court judges. Thus, in collaboration with members of the doctrine, they benefit from a new tool to focus on the new requirements of their work, the best way possible.