L'efficacité des clauses relatives aux litiges : l'influence de l'arbitrage sur la médiation

par Caroline Barnaud

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Thomas Clay.

Soutenue en 2009

à Versailles-St Quentin en Yvelines .

mots clés

• Arbitrage (droit)
• Règlement de conflits
• Contrats

Résumé

La réponse du droit aux défis et aux enjeux des sociétés contemporaines, la « texture philosophique qui entoure le droit », cet art de dépasser les oppositions, de concilier les contraires sont une dialectique fondatrice des clauses relatives aux litiges en général et de l’arbitrage en particulier. Si l’arbitrage, de nos jours, n’a plus à affirmer sa légitimité, le chemin de la valorisation des clauses relatives aux litiges dans leur ensemble semble être encore parfois semé d’embûche en ce que celles-ci ont émergé relativement récemment dans les catégories juridiques traditionnelles et ont multiplié les difficultés méthodologiques en se situant au carrefour de plusieurs problématiques. La vision adoptée pour en comprendre les enjeux doit donc être résolument transversale. Si toute la matière est guidée par un esprit d’efficacité, elle s’inscrit dans la recherche d’un cadre conceptuel qui s’insère également dans la promotion d’une transformation moderne du droit. L’efficacité des clauses relatives au litige doit donc être éprouvée par une recherche systémique de leur processus d’élaboration nécessairement conventionnel et par leur mise en œuvre effective, répondant au souci d’une justice conventionnelle efficace dans le maintien et la gestion du contrat et imposant la recherche d’une harmonisation de solutions. Entre justice et contrat, « processualisation du contrat » et « contractualisation du procès », la tension et l’ambivalence qui peut exister entre le caractère contractuel et processuel de la clause relative aux litiges, pouvait, de prime abord, présenter le risque de mécontenter tout le monde, mais au final, elle donne l’impression générale d’un nécessaire esprit de … conciliation.

Titre traduit

The effectiveness the cases clauses

Résumé

The response of the right to the challenges and to the challenges of contemporary societies, the « philosophical texture that surrounds the right », this art to exceed the oppositions of reconciling the contrary are a founder dialectic of case clauses in general and arbitration in particular. If the arbitration, nowadays, has more to say its legitimacy, the path of the appraisal of the clauses relating to the case as a whole seems to be still sometimes planted of problems in what they emerged relatively recently in the traditional legal categories and have multiplied the difficulties methodological standing at the crossroads of several issues. The vision adopted to understand issues must be resolutely cross. If the matter is guided by a spirit of efficiency, it fits in the search of a conceptual framework also inserts in the promotion of a modern transformation of the law. The effectiveness of the clauses relating to the dispute must therefore be proven by a systemic of search their process necessarily conventional development and by putting them in effective work, meet the need for an effective in conventional justice the maintenance and management of the contract and imposing the search for a harmonization of solutions. Between justice and contract, « processualisation of the contract » and « trial contracting » the ambivalence that may exist between the contractual character and processuel of the case clause could, at first glance, present the risk of annoy everyone, but in the end, it gives the overall impression of a necessary spirit of. . . Conciliation.