La rhétorique constitutionnaliste. Généalogie du discours doctrinal sur la loi

The rhetoric constitutionnalist. Genealogy of the doctrinal speech on the law

• Auteur / Autrice : David Fonseca
• Direction : Olivier Cayla
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance le 01/12/2009
• Etablissement(s) : Paris 10
• Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre)
• Jury : Président / Présidente : Jean-Marie Denquin
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Olivier Cayla, Jean-Marie Denquin, Denis Baranger, Dominique Rousseau, Guillaume Tusseau

Mots clés

Mots clés contrôlés

Rhétorique

Généalogie

Contrôle juridictionnel des lois

Constitutionnalisme

Doctrine juridique

Mots clés libres

Loi

Résumé

L’objectif de l’analyse est d’éprouver les prétentions à la scientificité du discours constitutionnaliste contemporain. A ce titre, pour prendre au sérieux ces prétentions, il est apparu pertinent de reconsidérer la question du contrôle de constitutionnalité des lois dans le discours constitutionnaliste lui-même, l’introduction de ce contrôle ayant permis proprement la constitution d’un discours rigoureusement scientifique selon la doctrine. Dans ce cadre, on a ainsi choisi de privilégier deux moments de ce discours, qu’on trouve en aval et en amont de celui-ci : en aval, lorsque le constitutionnaliste décrit la jurisprudence du Conseil constitutionnel sur la crise de la loi ; en amont, lorsque le constitutionnaliste décrit les conditions d’apparition d’une justice constitutionnelle en France. On a donc sélectionné deux tranches de discours, qui se trouvent chacune aux extrémités du constitutionnalisme, pour leur valeur exemplaire. A partir de ce corps d’analyse, on souhaite montrer que le discours doctrinal est construit selon trois modes : descriptif, narratif, argumentatif. Ces trois modes mettent alors en place des rhétoriques singulières : respectivement, un faire voir, un faire croire, un faire savoir, qui permettent précisément de reconsidérer les prétentions à la scientificité du constitutionnalisme.

The objective of the analysis is to try the claims in the scientificity of the speech contemporary constitutionnalist. As such, to take seriously these claims, it seemed relevant to reconsider the question of the control of constitutionality of the laws in the speech constitutionnalist himself, the introduction of this control having allowed exactly the constitution of a speech strictly scientific. In this frame, we so chose to privilege two moments of this speech, which we find downstream and upstream to this one : Downstream, when the constitutionnalist describes the case law of the Constitutional Council on the crisis of the law ; Upstream, when the constitutionnalist describes the conditions of appearance of a constitutional justice in France. We thus selected two edges of speech, which are each in the extremities of the constitutionalism, for their exemplary value. From this body of analysis, we wish to show that the doctrinal speech is built according to three modes : descriptive, narrative, argumentative. These three modes set up then singular rhetorics : respectively, one to show, one to persuade, one to let know, who allow exactly to reconsider the claims in the scientificity of the constitutionalism.